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Peer Reviewed
See detailLa Belgique et les conventions internationales du travail
Detienne, Quentin ULg

in Journal des Tribunaux du Travail (2014)

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See detailDesign Thinking: l'approche empathique, clé de voûte de l'entreprise créative ?
Elsen, Catherine ULg

Conference given outside the academic context (2014)

La posture créative est à l’innovation ce que l’excellence opérationnelle est à l’entreprise: une démarche désormais incontournable. Et pourtant les plus sceptiques poussent nos communautés, avec raison ... [more ▼]

La posture créative est à l’innovation ce que l’excellence opérationnelle est à l’entreprise: une démarche désormais incontournable. Et pourtant les plus sceptiques poussent nos communautés, avec raison, à poursuivre la réflexion: que reste-t-il à apprendre des méthodes créatives divergentes, comme le brainstorming par exemple ? Comment éviter à l’avenir la mise en œuvre répétitive et décontextualisée de recettes « toutes faites » qui dénaturent la créativité et nuisent à sa crédibilité ? Ces inquiétudes seront analysées par Catherine Elsen à la lumière du Design Thinking, cette approche méthodologique qui pourrait bien faire favorablement évoluer les représentations et accompagner chaque entreprise dans la mise en œuvre d’un modèle créatif qui lui correspond réellement. Esquissée dès la fin des années 80 aux Etats-Unis par des entrepreneurs et innovateurs tels que David Kelley (fondateur d’IDEO, directeur de la d.school, Université de Stanford) ou Tim Brown (CEO actuel d’IDEO), la méthode repose sur deux piliers fondamentaux: l’approche empathique (du marché, des utilisateurs, mais aussi de l’entreprise elle-même) et le « quick and rough prototyping » (ou « protocept »), soit une matérialisation itérative précoce des idées, que certains qualifient d’agile. L’intervention abordera ces fondamentaux théoriques et leur mise en œuvre pratique au travers d’exemples d’applications et d’outils ré-appropriables. [less ▲]

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Peer Reviewed
See detailInter-professional cooperation between family, occupational and social insurance physicians in managing long-term sickness absence
Mairiaux, Philippe ULg; Vanmeerbeek, Marc ULg; Schippers, Nathalie ULg et al

Conference (2014, September 30)

Background In the Belgian health system, sickness absence (SA) management implies complementary roles for general practitioners (GPs), social insurance physicians (SIPs) and occupational physicians (OPs ... [more ▼]

Background In the Belgian health system, sickness absence (SA) management implies complementary roles for general practitioners (GPs), social insurance physicians (SIPs) and occupational physicians (OPs): GPs deliver sick notes and treatment, SIPs control SA benefits and OPs strive to adapt work environments to workers’ remaining capacities. In practice however, there is little cooperation between the three physicians. In 2009, the Ministry of Employment commissioned a study to identify GP-OP-SIP cooperation channels in order to prevent long-term work disability. Methods The study involved two phases. 1) Researchers from the three groups agreed on 15 proposals to enhance cooperation: to establish a formal contact between GP, SIP and OP for patients with > 3 months SA (n=3) ; SIP decision to end SA benefit to be forwarded to the GP (n=2) ; work-related information to be provided by the OP to GP and/or SIP (n=4); website giving contact data of GPs, SIPs, and OPs (n=2) ; initial and continuous education focusing on inter-physician cooperation (n=3); electronic data exchange when dealing with long-term SA (n=1). 2) A Delphi study was conducted in 2012 to validate these proposals: 61 experts representing professional groups of physicians (GP, SIP, OP), patients, government, employers and labor unions were asked to participate. A 18-items questionnaire (the 15 proposals and 3 open questions) was used in a 2-round Delphi study. Proposals were accepted if 80% of experts agreed. For drafting the final proposals, the research team relied on a multidisciplinary expert group. Results Participation rate was 77% (47/61 experts) in round 1 and 7 out of the 15 proposals were accepted. During round 2, participation rate was 94% (44/47); 2 of the remaining proposals reached agreement level. Public authorities were thus advised to invest in a) promotion of pre-return to work visit with the OP for sick-listed patients; b) a website with OPs contact data; c) joint guidelines for return to work guidance; d) joint training of the 3 physician groups; 5) methods ensuring safe electronic information exchange. Conclusions The need for inter-physician cooperation in disability management may exceed individual goodwill and should best be organised by public authorities. The current study may be a first step in this process. [less ▲]

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See detailDiscours d'introduction de la cérémonie de prestation du Serment de Socrate
Simons, Germain ULg

Speech/Talk (2014)

Ce petit discours d'introduction à la prestation du Serment de Socrate fut articulé autour d'une comparaison entre les différentes facettes du métier d'enseignant et différents métiers liés au théâtre ... [more ▼]

Ce petit discours d'introduction à la prestation du Serment de Socrate fut articulé autour d'une comparaison entre les différentes facettes du métier d'enseignant et différents métiers liés au théâtre : dramaturge, acteur, metteur en scène, (auto-)critique. [less ▲]

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See detailTable ronde autour de "Psychopathologie de l'homme en situation"
Englebert, Jérôme ULg

Scientific conference (2014, September 29)

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See detailEtude du rôle des sites de N-glycosylation dans la pathogenèse induite par le virus de la leucémie bovine
De Brogniez, Alix ULg

Doctoral thesis (2014)

Le virus de la leucémie bovine (BLV) est un deltarétrovirus responsable d’une maladie lymphoproliférative chez le bovin. Cette maladie, appelée leucose bovine enzootique, est responsable de pertes ... [more ▼]

Le virus de la leucémie bovine (BLV) est un deltarétrovirus responsable d’une maladie lymphoproliférative chez le bovin. Cette maladie, appelée leucose bovine enzootique, est responsable de pertes économiques importantes dans l’industrie laitière et viandeuse de nombreux pays dont notamment les Etats-Unis, l’Argentine et le Brésil. Ce rétrovirus infecte les lymphocytes B à l’aide de ses glycoprotéines virales SU et TM qui fusionnent avec la membrane cellulaire. Bien que de nombreuses études se soient penchées sur la caractérisation de la propagation virale, les composants cellulaires et viraux impliqués dans le contrôle de ce mécanisme ne sont toujours pas élucidés. Mon projet de thèse s’est donc attaché à la compréhension du rôle joué par les 8 sites potentiels de glycosylation présents sur la protéine SU du BLV. Chaque site du gène a été muté individuellement par mutagenèse dirigée. L’expression, la localisation, la capacité de fusion cellulaire et la stabilité protéique ont d’abord été étudiées en culture. Des provirus mutés ont ensuite été inoculés à des moutons afin d’évaluer leur potentiel infectieux et de suivre l’évolution de la pathogenèse induite. Nos études ont permis de mettre en évidence un mécanisme de glycosylation qui limite la réplication virale et ralentit la pathogenèse en faveur de la persistance virale. [less ▲]

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Peer Reviewed
See detailMulti-period stochastic optimization problems in transportation management (Ph. D. Thesis Summary)
Pironet, Thierry ULg

in 4OR : Quarterly Journal of the Belgian, French and Italian Operations Research Societies (2014)

Ph. D Thesis summary see other reference on ORBI

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See detailPrincipes de droit pénal
Michiels, Olivier ULg; Jacques, Elodie ULg

Learning material (2014)

TABLE DES MATIERES TITRE PREMIER : LES PRINCIPES 2 CHAPITRE PREMIER : DÉFINITION DU DROIT PÉNAL 2 a) Définitions proposées 2 b) D’ordre public 3 c) Distinctions 3 CHAPITRE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX 4 SECTION ... [more ▼]

TABLE DES MATIERES TITRE PREMIER : LES PRINCIPES 2 CHAPITRE PREMIER : DÉFINITION DU DROIT PÉNAL 2 a) Définitions proposées 2 b) D’ordre public 3 c) Distinctions 3 CHAPITRE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX 4 SECTION 1 : LE CARACTÈRE D’ORDRE PUBLIC DE LA LOI PÉNALE 4 1.1 Il n’est pas permis de déroger au droit pénal par des convention particulières 4 1.2 Nul ne peut s’engager valablement à commettre une infraction 5 1.3 Nul ne peut consentir à être victime d’une infraction 5 SECTION 2 : LE PRINCIPE DE LÉGALITÉ 6 2.1 L’intervention du pouvoir législatif 6 2.2 Nulla poena sine lege 6 2.3 Le caractère écrit du droit pénal 8 SECTION 3 : LE PRINCIPE NON BIS IN IDEM 8 3.1 Le principe 8 3.2 L’éclairage européen 9 SECTION 4 : L’AUTONOMIE DU DROIT PÉNAL 12 SECTION 5 : L’APPLICATION DE LA LOI PÉNALE DANS LE TEMPS 12 5.1 L’entrée en vigueur de la loi pénale 12 5.2 Les principes portés par l’article 2 du Code pénal 13 5.3 Les exceptions au principe de la non rétroactivité de la loi pénale 14 5.4 L’appréciation de la loi la plus douce 16 5.5 La position adoptée par la Cour constitutionnelle : une approche pragmatique de la sanction 17 SECTION 6 : L’APPLICATION DE LA LOI PÉNALE DANS L’ESPACE 19 6.1 Le principe de la territorialité du droit belge 19 6.2 Les exceptions portées par les articles 6 à 14 du titre préliminaire du Code de procédure pénale 20 SECTION 7 : L’APPLICATION DE LA LOI PÉNALE QUANT AUX PERSONNES 21 7.1 Principe 21 7.2 De quelques exceptions au principe 21 SECTION 8 : L’INTERPRÉTATION DE LA LOI PÉNALE 23 8.1 Le principe : l’interprétation stricte 23 8.2 Son corollaire : l’interdiction de l’interprétation par analogie 23 8.3 Les tempéraments aux principes 23 SECTION 9 : LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE ET LE RESPECT DES DROITS DE LA DÉFENSE 26 CHAPITRE 3 : LES SOURCES DU DROIT PÉNAL 29 SECTION 1 : LES CONVENTIONS INTERNATIONALES 29 SECTION 2 : LA CONSTITUTION BELGE 30 SECTION 3 : LES LOIS ET LES DÉCRETS 30 SECTION 4 : LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT 31 SECTION 5 : LES ARRÊTÉS ROYAUX ET MINISTÉRIELS ET LES RÈGLEMENTS PROVINCIAUX ET COMMUNAUX 32 SECTION 6 : LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE 33 CHAPITRE 4 : L’ARTICLE 100 DU CODE PÉNAL 34 SECTION 1 : LE PRINCIPE 34 SECTION 2 : LES DÉROGATIONS AU PRINCIPE 34 TITRE 2 L’INFRACTION 38 CHAPITRE PREMIER : LA DIVISION DES INFRACTIONS 38 SECTION 1 CLASSIFICATION TRIPARTITE DES INFRACTIONS 38 1.1 Le crime, le délit, la contravention 38 1.2 Conséquences de cette division 40 SECTION 2 L’INFRACTION INTENTIONNELLE, L’INFRACTION NON INTENTIONNELLE ET L’INFRACTION RÉGLEMENTAIRE. 41 2.1 Des infractions intentionnelles et non intentionnelles 41 2.2 Des infractions réglementaires 41 SECTION 3 L’INFRACTION INSTANTANÉE ET L’INFRACTION CONTINUE. 42 3.1 Définitions 42 3.2 Conséquences 43 SECTION 4 L’INFRACTION SIMPLE ET L’INFRACTION COLLECTIVE 43 4.1 Définitions 43 4.2 Conséquences 43 SECTION 5 L’INFRACTION D’HABITUDE 45 5.1 Définition 45 5.2 Conséquence 45 SECTION 6 L’INFRACTION POLITIQUE ET LE DÉLIT DE PRESSE 45 6.1 L’infraction politique 45 6.2 Le délit de presse 46 6.3 Conséquence principale 47 CHAPITRE 2 : LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE L’INFRACTION 47 SECTION 1 : L’ÉLÉMENT LÉGAL 47 SECTION 2 : L’ÉLÉMENT MATÉRIEL 47 2.1 Notion 47 2.2 Les formes de l’acte matériel 48 2.3 La tentative 49 2.3.1 La tentative punissable 49 a) Notions 49 b) Eléments constitutifs en droit belge 50 2.3.2 La tentative impossible 51 2.3.3 La répression de la tentative 52 a) De la tentative de crime, de délit et de contravention. 52 b) De la tentative de participation 52 SECTION 3 : L’ÉLÉMENT MORAL 53 3.1 Notion 53 3.1.1 L’imputabilité morale 54 3.1.2 Le mobile 55 3.2. Le dol 55 3.2.1 Les degrés du dol 56 3.2.2 Les différentes formes du dol 57 a) Le dol déterminé ou indéterminé 57 b) Le dol direct et le dol éventuel 58 3.3 L’arrêt de la Cour de cassation du 22 octobre 2008 58 3.4 La faute 60 3.4.1 Notion 60 3.4.2 La théorie de l’identité entre la faute pénale et la faute civile 61 3.4.3 La théorie de la causalité 62 3.5 L’élément moral des infractions qualifiées de réglementaires ou de contraventionnelles 65 3.6 Synthèse 66 3.6.1 Pour les infractions du Code pénal 66 3.6.2 Pour les infractions prévues par les lois particulières 67 3.7 La doctrine du Professeur Legros – l’Ecole de l’ULB 67 SECTION 4 : LES CAUSES DE JUSTIFICATION OBJECTIVES 67 4.1 Notion 67 4.2 La légitime défense 68 4.2.1 Principe et champ d’application 68 4.2.2 Conditions 69 4.2.3 Présomptions de l’article 417 du Code pénal 71 4.2.4 La résistance légitime aux abus de l’autorité publique 72 4.3 L’ordre ou l’autorisation de la loi 73 4.4 L’ordre de l’autorité ou le commandement légal de l’autorité 73 4.5 L’état de nécessité 74 4.5.1 Définition 74 4.5.2 Conditions 75 4.6 Aspects procéduraux 77 TITRE 3. IMPUTABILITÉ 78 CHAPITRE 1 : L’AUTEUR DE L’INFRACTION 78 SECTION 1 : L’IMPUTABILITÉ PHYSIQUE ET L’IMPUTABILITÉ MORALE 78 1.1 Notion 78 1.2 Les modes d’imputation 79 1.3 La délégation 81 SECTION 2 : LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES 84 2.1 Introduction 84 2.2 Le champ d’application de la loi 86 2.2.1 Principe 86 2.2.2 Limites 87 2.3 Le régime de la responsabilité pénale de la personne morale 87 2.3.1 Les conditions de la responsabilité pénale de la personne morale 87 a) Les infractions intrinsèquement liées à la réalisation de l’objet de la personne morale 88 b) Les infractions intrinsèquement liées à la défense des intérêts de la personne morale 88 c) Les infractions commises pour le compte de la personne morale 88 2.3.2 L’élément moral 89 2.3.3 La responsabilité exclusive de la personne physique ou de la personne morale 90 2.3.4 Le cumul de responsabilité 92 2.4 Les peines applicables aux personnes morales 93 2.4.1. L’amende 93 2.4.2. Les peines spécifiques 94 2.4.3. La confiscation 95 2.4.4. Les autres peines accessoires 95 2.4.5. L’article 50bis du Code pénal 95 2.4.6. Les modalités de la peine 96 2.4.7. Le mandataire ad hoc 96 2.5 L’application de la loi dans le temps 97 SECTION 3 LA PARTICIPATION 98 3.1 Notions générales 98 3.1.1 Base légale 98 3.1.2 Conditions 98 3.2 Les coauteurs 101 3.3 Les complices 103 3.4 De la répression de la participation 104 3.4.1 De la répression de la corréité 104 3.4.2 De la répression de la complicité 104 3.4.3 Remarques générales 104 CHAPITRE 2. CAUSES DE JUSTIFICATION SUBJECTIVES 105 SECTION 1 : NOTION 105 SECTION 2 : LES CAUSES DE NON-IMPUTABILITÉ (sensu stricto) 106 2.1 La minorité 106 2.1.1 Cause de non-imputabilité 106 2.1.2 Mesures 107 2.2 La démence 112 2.2.1 Notion 112 2.2.2 Remarque préalable 112 2.2.3 Régime actuel 113 2.2.4 Bref aperçu du régime de la loi du 5 mai 2014 relative à l’internement des personnes 116 SECTION 3 : LES CAUSES DE NON-CULPABILITÉ 117 3.1 La contrainte 117 3.1.1 Définition 117 3.1.2 Champ d’application 118 3.1.3 Conditions 118 3.2 L’ignorance et l’erreur invincibles 118 3.2.1 Notion 118 3.2.2 Erreur de fait et erreur de droit 118 3.2.3 Fondement et champ d’application 118 3.2.4 Conditions 118 SECTION 4 : CONSÉQUENCES 118 4.1 Causes de non imputabilité – causes de non culpabilité 118 4.2 Question relative à l’élément moral pour les causes de non culpabilité 118 4.3 Conséquences civiles 118 TITRE 4. LA SANCTION 118 CHAPITRE 1 : LES PEINES APPLICABLES AUX PERSONNES PHYSIQUES 118 SECTION 1 : LA PEINE PRIVATIVE DE LIBERTÉ 118 SECTION 2 : LA PEINE DE SURVEILLANCE ÉLECTRONIQUE 118 2.1 Champ d’application 118 2.2 La durée de la peine de surveillance électronique 118 2.3 Rapport d'information succinct et/ou d'une enquête sociale. 118 2.4 Le consentement du prévenu 118 2.5 L’exécution de la peine 118 SECTION 3 : LA PEINE DE TRAVAIL 118 3.1 Notion 118 3.2 Durée de la peine de travail 118 3.3 La combinaison de la peine de travail avec une autre peine 118 3.4 Modalités d’exécution de la peine de travail 118 3.5 La place de la peine de travail dans la hiérarchie des peines 118 SECTION 4 : LA PEINE DE PROBATION AUTONOME. 118 4.1 Notion et champ d’application 118 4.2 La durée de la peine 118 4.3 Le consentement du prévenu 118 4.4 L’exécution de la peine 118 Section 5 : La peine d’amende 118 5.1 Notion 118 5.2 L’emprisonnement subsidiaire 118 SECTION 6 : LA CONFISCATION 118 6.1 Notion 118 6.2 Les choses confiscables 118 6.3 Les droits de la victime 118 SECTION 7 : LES PEINES PRIVATIVES DE CERTAINS DROITS 118 7.1 La destitution 118 7.2 L’interdiction de certains droits civils et politiques 118 SECTION 8 : LA DÉCLARATION DE CULPABILITÉ 118 8.1 Notion 118 8.2 La question de l’irrecevabilité des poursuites 118 SECTION 9 : DISTINCTION ENTRE PEINE ET REPARATION CIVILE DU DOMMAGE 118 CHAPITRE 2 : LES CIRCONSTANCES QUI INFLUENCENT LA PEINE 118 SECTION 1 LES CIRCONSTANCES ABSOLUTOIRES SPÉCIALES 118 1.1 Notion et caractères 118 1.2 La dénonciation 118 1.3 La soumission 118 1.4 L’obéissance hiérarchique à un ordre illégal 118 1.5 La parenté et l’alliance 118 1.5.1 Atteintes aux biens à l’intérieur d’une famille 118 1.5.2 Des articles 121 et 341 du Code pénal 118 1.6 L’article 5 alinéa 2 du Code pénal 118 1.7 L’article 47quinquies §2 du Code d’instruction criminelle 118 1.8 L’arrêt de la Cour de cassation du 6 janvier 1998. 118 SECTION 2 : LES CAUSES D’EXCUSE 118 2.1 Notion 118 2.2 La provocation 118 2.2.1 Principe 118 2.2.2 Conditions 118 2.2.3 Effets 118 2.3 La libération ou la restitution volontaire 118 2.3.1 La prise d’otage (article 347 bis § 3 du Code pénal) 118 2.3.2 L’enlèvement et le recel de mineur (article 430 du Code pénal) 118 2.4 Législations particulières (Illustration : l’article 6, al. 3 et 4 de la loi du 24 février 1921 sur les stupéfiants) 118 SECTION 3 : LES CIRCONSTANCES AGGRAVANTES 118 3.1 Notion 118 3.1.1 Notion générale 118 3.1.2 Des circonstances aggravantes réelles et personnelles 118 3.2 Effets 118 3.2.1 Sur la peine 118 3.2.2 L’effet des circonstances aggravantes sur les participants : la « jurisprudence Goktepe ». 118 SECTION 4 : LES CIRCONSTANCES ATTENUANTES 118 4.1 Notion 118 4.2 Effets des circonstances atténuantes 118 4.3 La compétence d’attribution et le mécanisme de la correctionnalisation 118 4.3.1 La correctionnalisation opérée par les juridictions d’instruction 118 4.3.2 La correctionnalisation proposée par le ministère public 118 4.3.3 Les innovations apportées au mécanisme de la correctionnalisation par la loi du 8 juin 2008 118 4.3.4 Restriction aux principes : la citation directe par la partie préjudiciée du chef d’un crime 118 4.4 Les circonstances atténuantes de fond 118 4.4.1 Notion 118 4.4.2 Les crimes 118 4.4.3 Les délits 118 4.4.4. Les contraventions 118 CHAPITRE 3 : LE CONCOURS D’INFRACTIONS 118 SECTION 1 : NOTION GÉNÉRALE 118 SECTION 2 : LE CONCOURS MATÉRIEL D’INFRACTIONS 118 2.1 Notion 118 2.2 Le concours entre plusieurs crimes 118 2.3 Le concours d’un crime avec un ou plusieurs délits ou contraventions 118 2.4 Le concours de délits 118 2.5 Le concours de crimes correctionnalisés 118 2.6 Le concours de délits et de contraventions 118 2.7 Le concours de contraventions 118 2.8 Règles du concours et confiscation spéciale 118 2.9 Les règles du concours et les circonstances atténuantes 118 SECTION 3 : LE CONCOURS IDÉAL D’INFRACTIONS 118 SECTION 4 : LE DÉLIT COLLECTIF 118 4.1 Notion 118 4.2 Les poursuites simultanées 118 4.3 Les poursuites successives 118 4.4 Délit collectif et peine de travail 118 CHAPITRE 4 : LA RÉCIDIVE 118 SECTION 1 : NOTION 118 SECTION 2 : LES CONDITIONS NÉCESSAIRES DE LA RÉCIDIVE LÉGALE 118 2.1 Une condamnation antérieure coulée en force de chose jugée. 118 2.2 Une rechute dans la délinquance qui se produit postérieurement à une condamnation prononcée par une juridiction belge en raison d’un crime, d’un délit ou d’une contravention 118 SECTION 3 : QUESTIONS PARTICULIÈRES 118 3.1 La récidive et le concours matériel d’infractions 118 3.2 Récidive et circonstances atténuantes 118 3.3 L’application des règles du droit commun de la récidive peut-elle se justifier en cas d’infraction à une législation particulière contenant elle-même des dispositions spécifiques organisant la récidive? ( Récidive et législations particulières) 118 SECTION 4 : LES DIFFÉRENTES HYPOTHÈSES DE RÉCIDIVE 118 4.1 Crime sur crime 118 4.2 Délit sur crime 118 4.3 Délit sur délit 118 4.4 Contravention sur contravention 118 4.5 Crime sur délit 118 4.6 L’arrêt n° 193/2011 de la Cour constitutionnelle du 15 décembre 2011 118 SECTION 5 : LA MISE À LA DISPOSITION DU TRIBUNAL DE L’APPLICATION DES PEINES 118 5.1 Notion 118 5.2 Hypothèses dans lesquelles le législateur a prévu la mise à la disposition du tribunal de l’application des peines 118 5.3 Procédure 118 5.4 Le contrôle annuel d'office par le tribunal de l'application des peines 118 5.5 La levée de la mise à la disposition 118 CHAPITRE 5 : LES MESURES DE SÛRETÉ 118 CHAPITRE 6 : LES MODALITÉS DE LA PEINE 118 SECTION 1 : LA SUSPENSION DU PRONONCÉ DE LA CONDAMNATION 118 1.1 Notion 118 1.2 Conditions et modalités 118 1.3 Juridictions compétentes pour accorder la suspension du prononcé 118 1.4 Effets de la suspension du prononcé 118 1.5 Révocation 118 SECTION 2 : LE SURSIS À L’EXÉCUTION DES PEINES 118 2.1 Notion 118 2.2 Conditions et modalités 118 2.3 Juridictions compétentes 118 2.4 Effets 118 2.5 Révocation 118 SECTION 3 : LA PROBATION 118 3.1 Notion 118 3.2 Mesures 118 3.3 De la Commission de probation 118 SECTION 4 : LA LOI DU 24 FÉVRIER 1921 CONCERNANT LE TRAFIC DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES, SOPORIFIQUES, STUPÉFIANTES, PSYCHOTROPES, DÉSINFECTANTES OU ANTISEPTIQUES ET DES SUBSTANCES POUVANT SERVIR À LA FABRICATION ILLICITE DE SUBSTANCES STUPÉFIANTES ET PSYCHOTROPES. 118 SECTION 5 : DES MODALITÉS D’EXÉCUTION DE LA PEINE : LE TRIBUNAL D’APPLICATION DES PEINES ET LE STATUT JURIDIQUE EXTERNE DES DÉTENUS . 118 5.1 Introduction 118 5.2 Le Tribunal de l’application des peines 118 5.2.1 Bases légales 118 5.2.2 Siège 118 5.2.3 Composition 118 5.3 Statut externe des détenus 118 5.3.1 Modalités d’exécution de la peine relevant du ministre de la Justice 118 5.3.2 Modalités d’exécution de la peine relevant du juge et du tribunal de l’application des peines 118 CHAPITRE 7 : LES OBSTACLES À L’EXÉCUTION DE LA PEINE 118 SECTION 1 : LE DÉCÈS 118 SECTION 2 : LA PRESCRIPTION DE LA PEINE 118 2.1 Notion 118 2.2 Délais 118 2.3 Interruption de la prescription 118 2.4 Prescription des condamnations civiles 118 SECTION 3 : LA GRÂCE ROYALE 118 3.1 Notion 118 3.2 Effets 118 Chapitre 8 : La disparition des condamnations 118 SECTION 1 : L’EFFACEMENT AUTOMATIQUE DE LA CONDAMNATION 118 1.1 Notion 118 1.2 Caractéristiques et effets de l’effacement 118 Section 2 : La réhabilitation 118 2.1 Notion 118 2.2 Les conditions requises pour l’obtention de la réhabilitation 118 2.3 Procédure 118 2.4 Les effets de la réhabilitation 118 SECTION 3 : L’AMNISTIE 118 3.1 Notion 118 3.2 Effets 118 SECTION 4 : LA RÉVISION 118 4.1 Notion 118 4.2 Les causes de révision 118 4.3 Procédure 118 SECTION 5 : L’HYPOTHÈSE VISÉE PAR L’ARTICLE 442BIS DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE 118 5.1 Notion 118 5.2 Compétence 118 5.3 Conditions de fond 118 [less ▲]

Detailed reference viewed: 1967 (149 ULg)
See detailQue sont devenus les manuels d'histoire d'antan ? Pour un nouveau concept de manuel scolaire
Jadoulle, Jean-Louis ULg

Conference given outside the academic context (2014)

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Peer Reviewed
See detailCoordination of alkali metal ions to model branched hexasaccharides dictates fragment yield in MALDI in-source decay with hydrogen abstraction using 5-nitrosalicylic acid as the matrix
Asakawa, Daiki; Smargiasso, Nicolas ULg; De Pauw, Edwin ULg

in Journal of Mass Spectrometry [=JMS] (2014), 49

The differences among MALDI-ISD spectra of hexasaccharides cationized with various alkali metals are reflected in the different stabilities of the ‘hydrogen-deficient’ glycan radical. The stability order ... [more ▼]

The differences among MALDI-ISD spectra of hexasaccharides cationized with various alkali metals are reflected in the different stabilities of the ‘hydrogen-deficient’ glycan radical. The stability order of alkali metal-glycan radical complexes is proportional to the size of the alkali metal cation, K+ > Na+ > Li+. The Coordination of alkali metal ions to model branched hexasaccharides is the major parameter that dictates the fragment yield in MALDI in-source decay with hydrogen abstraction using 5-nitrosalicylic acid as the matrix [less ▲]

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See detailFrench good practice guidelines for the management of the low back pain risk among workers exposed to manual handling
Petit, Audrey; Mairiaux, Philippe ULg; FASSIER, Jean-Baptiste et al

Poster (2014, September 29)

Background Manual handling of loads (MHL) is a widespread practice in the workplace and is the leading cause of work accidents. In particular, MHL is associated with a risk of low back injuries which can ... [more ▼]

Background Manual handling of loads (MHL) is a widespread practice in the workplace and is the leading cause of work accidents. In particular, MHL is associated with a risk of low back injuries which can compromise staying at work and worker's career in the case of recurrence or chronicity. This communication aims to set forth the French occupational Guidelines for the management of the low back pain (LBP) risk among workers exposed to MHL, published in October 2013. Methods These Good Practice Guidelines were written according to the Clinical Practice Guidelines method proposed by the French National Authority for Health. They emanated from a synthesis of the literature by a multidisciplinary working party of 24 experts and were peer reviewed by a committee of 50 experts. These Guidelines are designed to define the components of an appropriate surveillance program for all workers exposed to MHL activities at the workplace and especially suffering from LBP and still at work, or suffering LBP and on sick leave. Results Because of the potential impact on workers’ fears and beliefs, the information provided by the various actors must be consistent, or even reassuring in relation to the prognosis of LBP. Among LBP workers, it is recommended to look for signs of severity or an underlying disease at the acute, subacute and chronic stages of LBP; to encourage continuation or resumption of physical activity; situate the current episode of LBP in the worker’s work history (recent changes of working conditions) and evaluate the impact of LBP on the worker’s job. In the case of persistent or recurrent LBP, it is recommended to evaluate biopsychosocial and socioeconomic risk factors likely to influence chronicity, prolonged incapacity and delay return to work. If workers are on prolonged and/or repeated sick leave for LBP, a pre-return-to-work visit is recommended to evaluate the pain and functional disability and their repercussions, as well as the main factors of prolonged work incapacity; encourage and help the worker to develop a return to work dynamic; identify the main difficulties related to work and possible job adjustments and evaluate the need to initiate a job staying at work approach. Conclusions Primary, secondary and tertiary prevention are necessary for the management of low back pain at work. [less ▲]

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See detailDétermination de la durabilité des complexes parois et toitures vis-à-vis d’attaques biologiques
Jourez, Benoît ULg; Hebert, Jacques ULg; Christiaens, Christophe ULg et al

Conference given outside the academic context (2014)

Le secteur de la construction est en perpétuel évolution et de nouveaux systèmes constructifs sont proposés aux candidats bâtisseurs. Ils vissent à répondre aux nouvelles exigences de performance ... [more ▼]

Le secteur de la construction est en perpétuel évolution et de nouveaux systèmes constructifs sont proposés aux candidats bâtisseurs. Ils vissent à répondre aux nouvelles exigences de performance (mécanique, acoustique, thermique), de développement durable ainsi qu'à des exigences économiques. Néanmoins, ces nouveaux systèmes constructifs innovants, pour lesquels un manque de recul est observé, doivent encore démontrer leur capacité à maintenir dans le temps leur efficacité initiale et leur durabilité afin d'aboutir à des systèmes performants, durables et sans risques de pathologie. A ce titre, ces complexes, la paroi perspirante et la toiture plate compacte, doivent faire l'objet d'investigations en vue d'évaluer leur durabilité vis-à-vis des attaques par les agents de dégradation biologique. La tendance actuelle s'oriente vers des complexes constitués en majorité de matériaux biodégradables (bois, panneau, isolant naturel) tout en évitant l'emploi de produits nocifs pour la santé des habitants qui sont de plus en plus conscients de leur empreinte écologique et réticents à l'incorporation de substances chimiques potentiellement nocives. Il est à noter cependant que les constituants de ces complexes bien que biodégradables doivent aussi faire preuve d'une durabilité suffisante qui ne devrait pas être limitée à la durée de la garantie décennale assumée par le concepteur/entrepreneur du bâtiment mais s'étendre à la durée de vie de celui-ci. L'origine du projet OPTIDUBO repose sur le fait que le comportement hygroscopique de ces complexes et leur durabilité face à l'attaque des agents biologiques de dégradation (insectes xylophages et champignons lignivores) sont peu connus ou documentés alors que ceux-ci sont de plus en plus utilisés dans la construction d'habitations. Ce chapitre se focalise sur la détermination de la durabilité des complexes parois perspirantes et toiture plate compacte vis-à-vis des agents biologiques de dégradation. Il vise à répondre aux deux questions suivantes:  Dans ces complexes, un ou plusieurs des constituants de la paroi sont-ils attaquables ?  Le traitement de l'isolant au sel de bore est-il susceptible de protéger efficacement le complexe de toute attaque? [less ▲]

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See detailTheoretical studies of PbTiO3 and SrTiO3 under uniaxial mechanical constraints combining first-principles calculations and phenomenological Landau theory
Sharma, Henu ULg

Doctoral thesis (2014)

In the present thesis we present theoretical studies of perovskite compounds under uniaxial mechanical constraints combining first-principles DFT calculations approach and phenomenological Landau theory ... [more ▼]

In the present thesis we present theoretical studies of perovskite compounds under uniaxial mechanical constraints combining first-principles DFT calculations approach and phenomenological Landau theory. ABO$_3$ perovskites form a very important class of functional materials that can exhibit a broad range of properties (e.g., superconductivity, magnetism, ferroelectricity, multiferroism, metal-insulator transitions\ldots) within small distortions of the same simple prototype cubic structure. Though these compounds have been extensively studied both experimentally and computationally, there are still unresolved issues regarding the effect of pressure. In recent years, strain engineering has reported to be an original approach to tune the ferroelectric properties of perovskite ABO$_3$ compounds. While the effect of epitaxial biaxial strain and hydrostatic strain is rather well understood in this class of materials, very little is yet known regarding the effect of uniaxial mechanical constraints. Our study is motivated by the little existing understanding of the effect of uniaxial strain and stress, that has been up to now almost totally neglected. Two prototype compounds are studied in detail: PbTiO$_3$ and SrTiO$_3$. After a general introduction on ABO$_3$ compounds and calculations techniques (ab initio and phenomenological Landau model), we studied the effect of mechanical constraints in these compounds in our thesis. PbTiO$_3$ is a prototypical ferroelectric compound and also one of the parent components of the Pb(Zr,Ti)O$_3$ solid solution (PZT), which is the most widely used piezoelectrics. For PbTiO$_3$, we have shown that irrespectively of the uniaxial mechanical constraint applied, the system keeps a purely ferroelectric ground-state, with the polarization aligned either along the constraint direction ($FE_z$ phase) or along one of the pseudo-cubic axis perpendicular to it ($FE_x$ phase). This contrasts with the case of isotropic or biaxial mechanical constraints for which novel phases combining ferroelectric and antiferrodistortive motions have been previously reported. Under uniaxial strain, PbTiO$_3$ switches from a $FE_x$ ground state under compressive strain to $FE_z$ ground-state under tensile strain, beyond a critical strain $\eta_{zz}^c \approx +1$\%. Under uniaxial stress, PbTiO$_3$ exhibits either a $FE_x$ ground state under compression ($\sigma_{zz} < 0$) or a $FE_z$ ground state under tension ($\sigma_{zz} > 0$). Here, however, an abrupt jump of the structural parameters is also predicted under both compressive and tensile stresses at critical values $\sigma_{zz} \approx$ $+2$ GPa and $- 8$ GPa. This behavior appears similar to that predicted under negative isotropic pressure and might reveal practically useful to enhance the piezoelectric response in nanodevices. The second compound of interest is SrTiO$_3$. It has been widely studied in the past decades due to its unusual properties at low temperature. In this work, we have extended our previous investigations on PbTiO$_3$ by exploring theoretically the pressure effects on perovskite SrTiO$_3$ combining the first-principles calculations and a phenomenological Landau model. We have discussed the evolution of phonon frequencies of SrTiO$_3$ with the three isotropic, uniaxial and biaxial strains using first-principles calculations. We also reproduce the previous work done in SrTiO$_3$ with epitaxial strain and hydrostatic strain. Finally, we have calculated the phase diagram of SrTiO$_3$ under uniaxial strain, as obtained from Landau theory and discussed how it compares with the first-principles calculations. [less ▲]

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Peer Reviewed
See detailA case of trichurosis in gilts and fattening pigs
Caron, Yannick ULg; Delleur, Valery ULg; Cassart, Dominique ULg et al

in JMM Case Reports (2014)

Trichuris suis, also called whipworm, is a parasite of the caecum and colon distributed widely and considered as a fairly common parasite in swine. It may be responsible for porcine trichurosis ... [more ▼]

Trichuris suis, also called whipworm, is a parasite of the caecum and colon distributed widely and considered as a fairly common parasite in swine. It may be responsible for porcine trichurosis characterized by diarrhoea, anorexia, growth retardation, dehydration, emaciation and anaemia. This report presents a case of trichurosis diagnosed in a farrow-to-finish Belgian pig herd. The infection was associated with severe and persistent diarrhoea, growth retardation, emaciation and/or anaemia in 10 recently purchased gilts and in fattening pigs. In gilts, levamisole [8 mg/kg body weight] administered once per os gave a good clinical response, as diarrhoea resolved in nine gilts out of 10. In parallel, for these nine gilts, the number of eggs of T. suis/g faeces passed decreased from 12 400 to less than 100 eggs. In fattening pigs, flubendazole (1 mg/kg BW) administrated over 5 days in drinking water allowed a reduction in the number of T. suis eggs/g and was effective against diarrhoea. Although most of the time pig whipworm infections are light and asymptomatic, in some cases when large numbers of worms are present, they can cause watery to bloody diarrhoea that can lead to anaemia. This less frequent disease should not be forgotten in the differential diagnosis of persistent diarrhoea in growing pigs. [less ▲]

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Peer Reviewed
See detailFITNESS EVALUATION OF A RECOMBINANT MURINE NOROVIRUS DURING SERIAL PASSAGES IN CELL CULTURE
Oliveira-Filho, Edmilson; Di Felice, Elisabetta; Toffoli, Barbara et al

Poster (2014, September 28)

Noroviruses are single stranded positive sense RNA viruses which can infect human and different animal species. Human norovirus (NoV) infections are among the most important causes of gastroenteritis in ... [more ▼]

Noroviruses are single stranded positive sense RNA viruses which can infect human and different animal species. Human norovirus (NoV) infections are among the most important causes of gastroenteritis in both children and adults. Infections often occur as outbreaks which may be foodborne. Due to the lack of an efficient cell culture system as well as a workable animal model, many aspects of the NoV infection in human are still poorly understood. The murine norovirus (MuNoV) grows easily in cell culture in contrast to the Human NoV, and constitutes an excellent animal model. Recombination can dramatically change virulence properties of the viruses and has been evidenced in silico for different human NoV strains isolated from clinical cases. Recently, after in vitro coinfection of RAW264.7 cells with parental MuNoV strains CW1 and Wu20, we obtained a recombinant Wu20/CW1 strain. This recombinant strain showed reduced plaque size compared to the parental strains. The aim of the study was to observe and molecularly characterize the natural genetic evolution of the recombinant MuNoV strain across in vitro replications. Viral fitness is a complex concept. Here we defined this fitness as the ability of a viral population to adapt to the cell culture system. Thus, the recombinant strain was serially replicated in vitro in RAW264.7 cells (up to 14 passages). Viral plaque sizes of early and late progenies were compared with the Image J software. A significant difference was shown between them with the Mann and Whitney non parametric statistical test. Afterwards, viruses from different cell passages were cloned and sequenced. The average plaque size increased from the earlier to the later progenies (from 0.1 mm2 to around 0.5 mm2). Molecular investigations are currently performed in order to specify in which genetic region mutations occur and whether or not this could explain fitness modifications during in vitro evolution. In addition, two other parameters of in vitro virulence modification will be investigated: (i) virus production and (ii) one step growth kinetics. The data should provide interesting information about genetic evolution in the genus Norovirus, especially regarding recombination events and explain how a recombinant strain, first disadvantaged compared to its parental strains, could regain fitness by genetic evolution. [less ▲]

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Peer Reviewed
See detailIncreased of exhaled breath condensate neutrophil chemotaxis in acute exacerbation of COPD.
Corhay, Jean-Louis ULg; MOERMANS, Catherine ULg; HENKET, Monique ULg et al

in Respiratory research (2014), 15

BACKGROUND: Neutrophils have been involved in the pathogenesis of chronic obstructive pulmonary disease (COPD). Underlying mechanisms of neutrophil accumulation in the airways of stable and exacerbated ... [more ▼]

BACKGROUND: Neutrophils have been involved in the pathogenesis of chronic obstructive pulmonary disease (COPD). Underlying mechanisms of neutrophil accumulation in the airways of stable and exacerbated COPD patients are poorly understood. The aim of this study was to assess exhaled breath condensate (EBC) neutrophil chemotactic activity, the level of two chemoattractants for neutrophils (GRO-alpha and LTB4) during the course of an acute exacerbation of COPD (AECOPD). METHODS: 50 ex smoking COPD patients (33 with acute exacerbation and 17 in stable disease) and 20 matched ex smoking healthy controls were compared. EBC was collected by using a commercially available condenser (EcoScreen(R)). EBC neutrophil chemotactic activity (NCA) was assessed by using Boyden microchambers. Chemotactic index (CI) was used to evaluate cell migration. LTB4 and GROalpha levels were measured by a specific enzyme immunoassay in EBC. RESULTS: Stable COPD and outpatients with AECOPD, but not hospitalized with AECOPD, had raised EBC NCA compared to healthy subjects (p < 0.05 and p < 0.01 respectively). In outpatients with AECOPD EBC NCA significantly decreased 6 weeks after the exacerbation. Overall EBC NCA was weakly correlated with sputum neutrophil counts (r = 0.26, p < 0.05). CONCLUSIONS: EBC NCA rose during acute exacerbation of COPD in ambulatory patients and decreased at recovery. While LTB4 seems to play a role both in stable and in exacerbated phase of the disease, the role of GRO-alpha as a chemotactic factor during AECOPD is not clearly established and needs further investigation. [less ▲]

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See detailLe rôle des historiens dans le processus de reconversion des sites industriels en Wallonie
Destatte, Julien ULg; Defechereux, Olivier ULg; Peters, Arnaud ULg

Conference given outside the academic context (2014)

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