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Romer Adeline

Département de droit > Droit fiscal

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Main Referenced Co-authors
Bourgeois, Marc  (7)
Douny, Raphaël  (3)
Orban, Lionel  (3)
Parent, Xavier  (3)
Verscheure, Céline  (3)
Main Referenced Keywords
Droit fiscal (4); Impôts sur les revenus (4); artistes (2); Impôts sur le revenu (2); régime de taxation (2);
Main Referenced Disciplines
Tax law (18)
Civil law (2)
Judicial law (1)

Publications (total 21)

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Bourgeois, M., Vanbrabant, B., & Romer, A. (2008). Nouveau régime d'imposition pour les revenus de droits d'auteurs et de droits voisins. https://hdl.handle.net/2268/7057

Verscheure, C., & Romer, A. (2020). Des contestations concernant l’application d’une loi d’impôt: commentaire des articles 1385decies et undecies du code judiciaire. In La Jurisprudence du Code Judiciaire commentée (pp. 517 - 531). La Charte.
Peer reviewed

Verscheure, C., & Romer, A. (2017). Des contestations concernant l'application d'une loi d'impôt : commentaire des articles 1385decies et undecies du code judiciaire. In La Jurisprudence du Code Judiciaire commentée (pp. 379 - 389). Bruxelles, Belgium: La charte.
Peer reviewed

Verscheure, C., & Romer, A. (2014). Des contestations concernant l'application d'une loi d'impôt : commentaire des articles 1385decies et undecies du code judiciaire. In La Jurisprudence du Code Judiciaire commentée (pp. 561 - 573). La Charte.
Peer reviewed

Bourgeois, M., & Romer, A. (2010). Droits de succession - Bois et forêts en Flandre et en Wallonie. In M. Bourgeois, Y.-H. Leleu, J.-F. Taymans, ... A. Verbeke (Eds.), Manuel de planification patrimoniale - Les formes alternatives de planification patrimoniale (pp. 323-328). Bruxelles, Belgium: Larcier.
Peer reviewed

Bourgeois, M., Douny, R., & Romer, A. (2010). Les donations au profit d'organismes non lucratifs ou des autorités publiques en région flamande, en région de Bruxelles-Capitale et en région wallonne. In M. Bourgeois, Y.-H. Leleu, J.-F. Taymans, ... A. Verbeke (Eds.), Manuel de planification patrimoniale - Les formes alternatives de planification patrimoniale (pp. 219-226). Bruxelles, Belgium: Larcier.
Peer reviewed

Bourgeois, M., & Romer, A. (2010). Droits de succession - Organismes non lucratifs et autorités publiques en région flamande, en région de Bruxelles-Capitale et en région wallonne. In M. Bourgeois, Y.-H. Leleu, J.-F. Taymans, ... A. Verbeke (Eds.), Manuel de planification patrimoniale - Les formes alternatives de planification patrimoniale (pp. 331-339). Bruxelles, Belgium: Larcier.
Peer reviewed

Bourgeois, M., & Romer, A. (2009). Conception et traitement de la famille en matière d'impôts sur les revenus. In Familles: Union et désunion - Commentaire pratique (pp. 7-72). Kluwer.
Peer reviewed

Bourgeois, M., & Romer, A. (2009). Effects of Existing Tax Treaties on VAT (Relevance of Arts. 24-27 OECD Model for VAT/GST). In M. Lang, P. Melz, ... E. Kristoffersson, Value Added Tax and Direct Taxation - Similarities and Differencies (pp. 1231-1268). Amsterdam, Netherlands: IBFD.
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Romer, A. (November 2008). Compte-rendu de l'ouvrage de O. D'AOUT, Y. DEWAEL, P.-P. HICK, C. LENOIR et C. PAYEN: Le droit fiscal en 2008 - Actualités et jurisprudence. Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, 4, 631-633.

Bourgeois, M., Vanbrabant, B., & Romer, A. (2008). Nouveau régime d'imposition pour les revenus de droits d'auteurs et de droits voisins.

Romer, A. (2008). Indemnités de défraiement versées aux artistes : le droit fiscal s'est alligné sur le droit social. Pacioli, 259, p. 1-4.

Bourgeois, M., & Romer, A. (2008). Aspects fiscaux du droit de la famille. In La famille dans tous ses états. Première évaluation des récentes réformes législatives (pp. 193-268). Liège, Belgium: Editions du Jeune Barreau de Liège.

Dehalleux, V., Parent, X., Maquet, B., Orban, L., Romer, A., Alexandre, A., Cuisinier, C., Culot, A., & Douny, R. (2007). Absence et déclaration judiciaire de décès (lois des 9 et 10 mai 2007). In Y.-H. Leleu (Ed.), Chroniques Notariales Université de Liège (pp. 359-372). Bruxelles, Belgium: De Boeck & Larcier.

Dehalleux, V., Parent, X., Maquet, B., Orban, L., Romer, A., Georges, F., Alexandre, A., Cuisinier, C., Douny, R., Culot, A., & Biquet, C. (2007). La liquidation-partage, in Droit judiciaire notarial. In Y.-H. Leleu (Ed.), Chroniques Notariales Université de Liège (pp. 140-189). Bruxelles, Belgium: De Boeck & Larcier.

Parent, X., Orban, L., Maquet, B., & Romer, A. (2007). Les impôts sur le revenu. In A. Alexandre, C. Biquet, C. Cuisinier, A. Culot, V. Dehalleux, R. Douny, F. Georges, B. Maquet, L. Orban, X. Parent, ... A. Romer, Chroniques notariales XXXXVI. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Romer, A. (2006). Décharge de la sûreté personnelle en cas de faillite : régime issu de la loi du 20 juillet 2005. Pacioli, 208.

Romer, A. (2006). Le statut fiscal de l'artiste. Pacioli, 211, p. 5-9.

Romer, A. (2005). Les impôts sur les revenus : le couple se forme. In X. Parent, L. Schreiber, P. Culot, ... A. Romer, Situations de fait ou de droit en droit fiscal belge de la famille (pp. 101-169). Bruxelles, Belgium: Larcier.

Delcour, J.-M., Delvaux, C., Remacle, F., & Romer, A. (2005). La loi-programme du 27 décembre 2004 : examen de quelques dispositions à caractère fiscal. Pacioli, 180, p. 1-5.

Romer, A. (2005). Le décumul intégral des revenus des conjoints. Pacioli, 190, p. 4-9.

Romer, A. (2004). Régime d'imposition des indemnités perçues à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle et en vertu d'un contrat d'assurance 'revenus garantis'. Pacioli, 170 et 171.

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