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Masset Adrien

Département de droit > Droit pénal et procédure pénale

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Main Referenced Keywords
Droit pénal belge (10); Procédure pénale belge (10); procédure pénale (7); action publique (3); droit pénal (3);
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Masset, A. (2009). Mariage et union libre : quelle égalité en droit pénal ? In Liber Amicorum Henri-D. Bosly. Loyauté, justice et vérité (pp. 229-237). Bruxelles, Belgium: La Charte. https://hdl.handle.net/2268/36305

Franssen, V., Henry, P., & Masset, A. (Eds.). (2023). Le secret professionnel. Liège, Belgium: Anthemis.
Editorial reviewed

Franssen, V., & Masset, A. (Eds.). (2022). Le droit pénal et la procédure pénale en constante évolution. Liège, Belgium: Anthemis.
Editorial reviewed

Masset, A. (2022). Introduction au droit pénal et à la criminologie.

Masset, A. (2022). Droit pénal de l'entreprise. (ULiège - Université de Liège [HEC], Liège, Belgium). Liège, Belgium: Presses Universitaires.

Masset, A., & Lambotte, P. (2021). Grivèlerie. Postal Memorialis.
Peer reviewed

Jacobs, A., Masset, A., & Lambotte, P. (2020). Les abstentions coupables. Postal Memorialis.
Peer reviewed

Masset, A. (2020). Introduction au droit pénal et à la criminologie.

Masset, A. (2019). Gastronomie et droit pénal : demandez le menu. In La science pénale dans tous ses états - Liber amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont (pp. 629-639). Bruxelles, Belgium: Larcier.

Masset, A. (2019). Introduction au droit pénal et à la criminologie.

Franssen, V., & Masset, A. (Eds.). (2019). Actualités de droit pénal et de procedure pénale. Luik, Belgium: Anthemis.

Masset, A., Chichoyan, D., & Falque, G. (2018). Les voies de recours. Postal Memorialis, 1-25.
Peer reviewed

Masset, A. (2018). L'évolution sécuritaire du droit pénal en entreprise. Droit Pénal de l'Entreprise, 4, 283-293.
Peer reviewed

Deprez, C., & Masset, A. (2017). Le cumul de qualifications pénales dans les pratiques belge et internationale : quelques réflexions à la lumière du principe ne bis in idem. In S. Dewulf (Ed.), Liber Amicorum Chris Van den Wyngaert (pp. 109-126). Antwerpen, Belgium: Maklu.

Masset, A. (2017). Introduction au droit pénal et à la criminologie.

Franssen, V., & Masset, A. (Eds.). (2017). Les droits du justiciable face à la justice pénale. Limal, Belgium: Anthemis.

Masset, A., Jacques, E., & Falque, G. (2016). Le droit pénal au secours ou en marge du droit civil de la famille ? In D. Pire (Ed.), Actualité de droit des familles (pp. 147-223). Larcier.

Monville, P., & Masset, A. (2016). La réforme de l'enquête préliminaire : peau de chagrin ou requiem pour l'instruction ? In La Loi « pot-pourri II » : un recul de civilisation ? (pp. 39-59). Limal, Belgium: Anthemis.

Kéfer, F., & Masset, A. (Eds.). (2015). Actualités de droit pénal. Hommage à Ann Jacobs. Larcier.

Masset, A. (2015). Introduction au droit pénal et à la criminologie. Notes sommaires et provisoires. Presses Universitaires ULg.

Thevissen, P., & Masset, A. (2015). La prévention et la répression pénale et administrative des violations du Code de droit économique. In N. Thirion, Le Code de droit économique : principales innovations. Belgium: larcier.

Masset, A. (2014). Introduction au droit pénal et à la criminologie. Liège, Belgium: Presses Universitaires Liège.

Jacobs, A., & Masset, A. (Eds.). (2014). Actualités de droit pénal et de procédure pénale. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Masset, A., & Forthomme, M. (2012). La transaction pénale de droit commun - La culture judiciaire belge garde-t-elle son âme ? Justine, (33), 10-15.

Franchimont, M., Jacobs, A., & Masset, A. (2012). Manuel de procédure pénale. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Monville, P., & Masset, A. (2011). La peine de confiscation et les autres sanctions (blanchiment et avocat). In Les avocats face au blanchiment (pp. 168-193). Bruxelles, Belgium: Larcier.

Masset, A., & Vandermeersch, D. (03 April 2010). La loi du 21 décembre 2009 relative à la réforme de la cour d’assises : première lecture critique. Journal des Tribunaux, 6390, 221-237.
Peer reviewed

Masset, A. (2009). Mariage et union libre : quelle égalité en droit pénal ? In Liber Amicorum Henri-D. Bosly. Loyauté, justice et vérité (pp. 229-237). Bruxelles, Belgium: La Charte.

Jacobs, A., Franchimont, M., & Masset, A. (2009). Manuel de procédure pénale, 3ème édition. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Masset, A. (15 November 2008). La procédure au stade du jugement. Journal des Tribunaux, 6328, 659-663.
Peer reviewed

Masset, A. (09 November 2007). La publicité du prononcé des jugements du tribunal de l'application des peines : l'impossible solution ? Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 36 (2007), 1503-1507.

Chichoyan, D., & Masset, A. (2007). La détention préventive. Postal Memorialis, D87, 42.
Peer reviewed

Masset, A., & Jacobs, A. (2006). Les ventes pyramides ou en boule de neige : escroqueries avérées d'un genre spécial. In Une criminologie de la tradition à l'innovation, en hommage à Georges Kellens (pp. 563-579). Bruxelles, Belgium: Larcier.

Jacobs, A., Franchimont, M., & Masset, A. (2006). Manuel de procédure pénale. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Masset, A. (2006). Réflexions à propos de la prescription de l'action publique, spécialement dans le domaine des infractions de faux en écritures. Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, (2), 231-245.

Masset, A. (2006). La responsabilité pénale dans l'entreprise. In Droit des sociétés commerciales - tome II ET Guide juridique de l'entreprise - Traité théorique et pratique, titre XII (pp. 1163-1262; titre XII, livre 119.4, 108). Belgium: Wolters Kluwer.

Masset, A. (03 September 2005). La sanction du dépassement du délai raisonnable en matière pénale : le principe est affirmé, les modalités restent incertaines. Journal des Tribunaux, 6189 (27/2005), 500-501.
Peer reviewed

Masset, A. (2005). De vraies sanctions administratives ou des sanctions pénales camouflées? Réflexions en droit interne belge. Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, (4), 441-466.
Peer reviewed

Masset, A. (2003). Les saisies et les confiscations en matière pénale facilitées - La répression accrue du blanchiment. In Actualités de droit pénal et de procédure pénale (Vol. 67, pp. 141-216).

Thirion, N., Caprasse, O., Wautelet, P., Masset, A., & Fayt, A. (2002). Code des sociétés annoté. (2e éd). Bruges, Belgium: La Charte.

Masset, A. (2002). Le parquet fédéral est arrivé : plus-value pour le ministère public ? Journal des Tribunaux, 6043 (2002), 121-129.
Peer reviewed

Masset, A. (2001). Les sanctions administratives dans les communes : en route vers le droit communal armé. Journal des Tribunaux, 6031 (2001), 833-838.
Peer reviewed

Masset, A. (16 October 1999). La loi du 4 mai 1999 instaurant la responsabilité pénale des personnes morales: une extension du filet pénal modalisée. Journal des Tribunaux, 5940 (1999), 653-660.
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Masset, A. (18 October 1997). La loi du 4 mars 1997 instituant le collège des procureurs généraux et créant la fonction de magistrat national : que reste-t-il de l’indépendance du Ministère public? Journal des Tribunaux, 5856 (32), 649-651.
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Masset, A. (16 May 1997). L'expertise pénale du fond (enfin) contradictoire. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 20 (1997), 792-796.

Jacobs, A., & Masset, A. (1997). L'huissier de justice et le droit pénal : le rôle de l'huissier de justice dans le droit pénal et l'instruction pénale - l'exécution forcée des jugements répressifs [Paper presentation]. Formation permanente des huissiers de justice, Leuven, Belgium.

Masset, A., Jacobs, A., & Franchimont, M. (Eds.). (1994). Les codes La Charte. Droit pénal. La Charte.

Masset, A. (1991). Interprétation et rectification des jugements répressifs. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 918-923.
Peer reviewed

Jacobs, A., Franchimont, M., & Masset, A. (1989). Manuel de procédure pénale. Liège, Belgium: Collection scientifique de la Faculté de droit de l'université de Liège et Editions du Jeune Barreau de Liège.

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