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Sepulchre, V. (2020). Les principes généraux de la TVA dégagés par la Cour de justice de l'Union européenne. Essai de synthèse de l'apport essentiel de la Cour. Revue Générale du Contentieux Fiscal, 1-2, 5-28. |
Sepulchre, V. (2020). La Cour de Justice de l’Union européenne et la TVA – Revue de jurisprudence 2019. Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique, 8, 21-36. |
Sepulchre, V. (2020). L'assujettissement à la TVA des chiropracteurs et des ostéopathes et la soumission à la TVA de la chirurgie esthétique, au 1er octobre 2019 - la Cour constitutionnelle a manié le scalpel. Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique, 1, 7-26. |
Sepulchre, V. (2019). La prescription des crédits d'impôts TVA : « nihil novi sub sole », et pourtant… Revue Générale du Contentieux Fiscal, 6, 473-480. |
Sepulchre, V. (2019). La fiscalité des clauses d'accroissement et de réversion dans les trois Régions. Revue de Planification Patrimoniale Belge et Internationale, 1, 48-80. |
Sepulchre, V. (2019). La Cour de Justice de l'Union européenne et la TVA – Revue de jurisprudence 2018. Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique, 4, 7-26. |
Sepulchre, V. (2018). Transmissions d’entreprises - Les techniques de maintien du contrôle familial. Revue de Planification Patrimoniale Belge et Internationale, 1, 96-103. |
Sepulchre, V. (2018). Transmission d’entreprise à Bruxelles et en Wallonie : un régime fiscal encore (trop) méconnu. Revue de Planification Patrimoniale Belge et Internationale, 1, 25-47. |
Sepulchre, V. (2018). Les entreprises exercées par des cohabitants : le transfert aux taux réduits et la conservation des revenus et/ou de la gestion. Recueil Général de l'Enregistrement et du Notariat, 9, 507-524. |
Sepulchre, V. (2018). Les aspects TVA et impôts sur les revenus des transmissions d'entreprise. Revue de Planification Patrimoniale Belge et Internationale, 1, 104-114. |
Sepulchre, V. (2017). Note sous Civ. Namur, 7 juin 2017. Recueil Général de l'Enregistrement et du Notariat, 10, 432-439. |
Sepulchre, V. (April 2014). Opérations complexes et refacturation – l’état de la question en 2013. Revue Générale de Fiscalité, 4, 4-29. |