Publications and communications of Vincent Sepulchre

Sepulchre, V. (2023). La transmission des entreprises familiales en droits d’enregistrement et en droits de succession dans les 3 régions – Etat des lieux et difficultés pratiques. In LES SOCIÉTÉS ET LE PATRIMOINE DE LA FAMILLE REGARDS CROISÉS DE DROIT PRIVÉ ET DE DROIT FISCAL (pp. 115-182). Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2023). « Opérations immobilières et T.V.A. au regard du nouveau droit des biens. In IMPLICATIONS FISCALES DU NOUVEAU DROIT DES BIENS (pp. 155-197). Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2023). Manuel pratique de TVA. Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2022). Memento de la fiscalité locale et régionale. Malines, Belgium: Kluwer.

Sepulchre, V. (2021). Le contrat d’assurance-vie : ses conséquences en droits de succession. Recueil Général de l'Enregistrement et du Notariat, 102-136.

Bourgeois, M. (Ed.), Baltus, F. (Other coll.), Defoy, X. (Other coll.), Marcelle, C. (Other coll.), Masson, X. (Other coll.), Noirhomme, P. (Other coll.), Rivera, E. (Other coll.), & Sepulchre, V. (Other coll.). (2021). Questions choisies en matière de TVA - Anno 2021. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Sepulchre, V. (2021). La fiscalité immobilière : TVA vs Droits d’enregistrement. In Chroniques notariales - vol. 72. Louvain-la-Neuve, Belgium: Larcier.

Sepulchre, V. (2021). Actualité immobilière en T.V.A. : le taux de 6 % en matière de démolition-reconstruction et la notion de « bâtiment neuf ». In ACTUALITÉS DE DROIT FISCAL -CUP vol.205 (pp. 84-137). Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2020). Les principes généraux de la TVA dégagés par la Cour de justice de l'Union européenne. Essai de synthèse de l'apport essentiel de la Cour. Revue Générale du Contentieux Fiscal, 1-2, 5-28.

Sepulchre, V. (2020). La Cour de Justice de l’Union européenne et la TVA – Revue de jurisprudence 2019. Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique, 8, 21-36.

Sepulchre, V. (2020). L'assujettissement à la TVA des chiropracteurs et des ostéopathes et la soumission à la TVA de la chirurgie esthétique, au 1er octobre 2019 - la Cour constitutionnelle a manié le scalpel. Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique, 1, 7-26.

Sepulchre, V. (2020). L'affermage et la location de biens immeubles Partie VIII.2.4bis. In Guide de Droit immobilier (pp. 1-160). Malines, Belgium: Kluwer.

Sepulchre, V. (2020). I.2.1 Distinction entre impôt et redevance - Cass., arrêt du 29 octobre 2009, R.G. n° C.08.0608.N/2 – C.E., arrêt Staes Marcel du 24 mars 1981, n° 21.061. In F. Stévenart Meeûs, Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale. Principes généraux (pp. 37-53). Bruxelles, Belgium: Larcier.

Sepulchre, V. (2019). 50 ans… de coexistence (plus ou moins) pacifique entre TVA et droits d'enregistrement dans l'immobilier - État de la question. In Études de droit fiscal. Cinquantenaire du Master en droit fiscal de l'ULB (pp. 247-293). Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2019). La prescription des crédits d'impôts TVA : « nihil novi sub sole », et pourtant… Revue Générale du Contentieux Fiscal, 6, 473-480.

Sepulchre, V. (2019). La fiscalité des clauses d'accroissement et de réversion dans les trois Régions. Revue de Planification Patrimoniale Belge et Internationale, 1, 48-80.

Sepulchre, V. (2019). La Cour de Justice de l'Union européenne et la TVA – Revue de jurisprudence 2018. Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique, 4, 7-26.

Bublot, J., & Sepulchre, V. (19 March 2018). Actualités T.V.A. de l'année écoulée [Paper presentation]. Séminaires HEC Liège, Liège, Belgium.

Sepulchre, V. (2018). Mémento de la Fiscalité locale et régionale. Malines, Belgium: Kluwer.

Sepulchre, V. (2018). Transmissions d’entreprises - Les techniques de maintien du contrôle familial. Revue de Planification Patrimoniale Belge et Internationale, 1, 96-103.

Sepulchre, V. (2018). Transmission d’entreprise à Bruxelles et en Wallonie : un régime fiscal encore (trop) méconnu. Revue de Planification Patrimoniale Belge et Internationale, 1, 25-47.

Sepulchre, V. (2018). Les principes généraux de la T.V.A. dégagés par la Cour de justice de l'Union européenne – Essai de synthèse de l'apport essentiel de la Cour. In L'Europe au présent ! Liber amicorum Melchior Wathelet (pp. 929-966). Bruxelles, Belgium: Bruylant.

Sepulchre, V. (2018). Les entreprises exercées par des cohabitants : le transfert aux taux réduits et la conservation des revenus et/ou de la gestion. Recueil Général de l'Enregistrement et du Notariat, 9, 507-524.

Sepulchre, V. (2018). Les aspects TVA et impôts sur les revenus des transmissions d'entreprise. Revue de Planification Patrimoniale Belge et Internationale, 1, 104-114.

Sepulchre, V., Coipel, M., & Davagle, M. (2017). ASBL. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Sepulchre, V., Prégardien, P., & Delfin Diaz, K. (2017). Vade-mecum de la facture. Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2017). La coordination des droits d’enregistrement et de la T.V.A. sur les opérations immobilières. In M. Bourgeois & I. Richelle, Le droit fiscal en 2017 – Questions choisies CUP 172 (pp. 7-78). Limal, Belgium: Anthemis.

Bublot, J., & Sepulchre, V. (20 March 2017). Actualités T.V.A. de l'année écoulée [Paper presentation]. Séminaires HEC Liège, Liège, Belgium.

Bourgeois, M., Douny, R., Chauvin, N., Chauvin, R., Dehalleux, V., Gustin, M., Sepulchre, V., & Van Molle, M. (2017). Les droits d'enregistrement. Chronique de Droit à l'Usage du Notariat, 65, 277-448.

Sepulchre, V. (2017). Note sous Civ. Namur, 7 juin 2017. Recueil Général de l'Enregistrement et du Notariat, 10, 432-439.

Sepulchre, V. (2017). Le retour légal et le retour conventionnel : aspects fiscaux. In X, L'option, la condition, le terme et la substitution (pp. 279-330). Limal, Belgium: Anthemis.

Bublot, J., & Sepulchre, V. (23 March 2016). Actualités T.V.A. de l'année écoulée [Paper presentation]. Séminaires HEC Liège, Liège, Belgium.

Bourgeois, M., Sepulchre, V., Uhoda, M. (Other coll.), & Piron, D. (Other coll.). (2016). Rapporti Nazionali - Belgio. In A. Di Pietro (Ed.), La fiscalità ambientale in Europa e per l'Europa (pp. 135-177). Cacucci editore.

Sepulchre, V., Prégardien, P., & Delfin Diaz, K. (2015). Vade-mecum de la facture. Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2015). La fiscalité immobilière : à cheval sur la TVA et les droits d’enregistrement. In Y.-H. Leleu, Chroniques notariales (pp. 131-171). Bruxelles, Belgium: Larcier.

Sepulchre, V. (April 2014). Opérations complexes et refacturation – l’état de la question en 2013. Revue Générale de Fiscalité, 4, 4-29.

Mostaert, A., Nassogne, M.-C., Vermeylen, D., VIELLEVOYE, R., Wetzburger, C., Muller, M.-F., Lecart, C., Debauche, C., Dewulf, L., Sepulchre, V., Preux, C., & François, A. (20 March 2014). Le suivi des enfants nés prématurés ou avec un très petit poids de naissance : le projet CAP48 [Poster presentation]. 42ème Congrès de la Société Belge de Pédiatrie, Bruges, Belgium.

Sepulchre, V. (2014). Les principes constitutionnels belges de l’égalité et de la non-discrimination en matière fiscale. In x, Alabaster 1938-2013 (pp. 255-283). Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2014). La transmission d’entreprise en fiscalité patrimoniale : un nouveau contrat social ? In x, Liber amicorum Maurice Eloy (pp. 533-592). Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2012). La jurisprudence européenne en matière de T.V.A. - Répertoire de jurisprudence (chronologique et thématique). Bruxelles, Belgium: Larcier.

Sepulchre, V. (2011). la jurisprudence européenne en matière de T.V.A. - les balises européennes de la TVA et leur influence en Belgique. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Bourgeois, M., & Sepulchre, V. (28 February 2011). Actualités en matière de fiscalité locale et régionale : conséquences de l’évolution institutionnelle de la Belgique [Paper presentation]. Séminaire exécutif HEC-ULg.

Sepulchre, V. (2010). La TVA et les communes. Bruges, Belgium: Vandenbroele.

Sepulchre, V. (2009). La fiscalité environnementale en Belgique. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Husson, J.-F., Paindavoine, I., & Sepulchre, V. (2009). Compilation commentée de la littérature portant sur le soutien public et privé à la culture par d'autres voies et moyens que la subvention publique directe. Bruxelles, Belgium: Observatoire des Politiques Culturelles.

Bourgeois, M., & Sepulchre, V. (April 2007). Fiscalité locale et régionale: Problèmes actuels [Paper presentation]. Séminaire des formations continuées à horaire décalé, Liège, Belgium.

Sepulchre, V. (2007). La protection juridictionnelle des Droits de l'Homme en Belgique. Malines, Belgium: Kluwer.

Husson, J.-F., Dubois, O., Sepulchre, V., & Micheli, A.-S. (Other coll.). (2005). L’impact économique de la fiscalité locale en Région wallonne. Charleroi, Belgium: CIFoP.

Sepulchre, V. (2004). Les Droits de l'Homme et libertés fondamentales en droit fiscal. Bruxelles, Belgium: Larcier.