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See detailLe principe de la signalisation lumineuse de jour et le problème physique des verres de signalisation
Swings, Polydore ULg; Gilard, P.; Brasseur, H.

in RUM. Revue Universelle des Mines, de la Métallurgie de la Mécanique, des Travaux Publics, des Sciences et des Arts Appliqués à l'Industrie (1934), X(7,8,9), 3-51

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See detailPrincipe de la théorie des faisceaux
Folie, François ULg

in Bulletins de l'Académie Royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique (1878), 2e série, t. 46(8), 193-203

From the beginning of the discovery of the cross-ratio of the n° order, the author worried about applying it to the generation of places of the same order. The following statements, given in the first ... [more ▼]

From the beginning of the discovery of the cross-ratio of the n° order, the author worried about applying it to the generation of places of the same order. The following statements, given in the first note on the cross-ratio, show that he was on the right track. [less ▲]

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See detailLe principe de légalité en matière de roulage : un principe relatif?
Jacobs, Ann ULg

in Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles (2005)

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See detailLe principe de légalité en matière pénale au regard de la jurisprudence de la Cour d’arbitrage
Jacobs, Ann ULg

in Strafrecht als roeping, Liber Amicorum Lieven Dupont (2005)

Examen du principe de légalité au regard de la jurisprudence de la Cour d'arbitrage.

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See detailLe principe de liberté tarifaire existe-t-il pour les compagnies d'assurances ? Oui, mais...
Wildemeersch, Jonathan ULg

in Revue luxembourgeoise de bancassurifinance (2014), (2), 59

L’arrêt rendu par la Cour de justice de l’Union européenne le 7 mars 2013 dans l’affaire C-577/11, DKV Belgium, s’inscrit dans le contexte particulier de l’encadrement par le législateur belge, dans la ... [more ▼]

L’arrêt rendu par la Cour de justice de l’Union européenne le 7 mars 2013 dans l’affaire C-577/11, DKV Belgium, s’inscrit dans le contexte particulier de l’encadrement par le législateur belge, dans la loi sur les contrats d’assurance terrestre (LCAT), des contrats d’assurance maladie . Il concerne plus spécifiquement l’article 138bis-4 de la loi belge, lequel règlemente les hausses tarifaires des contrats d’assurance maladie non liés à l’activité professionnelle. Dans un souci de protection du consommateur, le législateur a, en effet, choisi d’encadrer strictement les possibilités de hausses tarifaires de ce type de contrat. Interrogée à titre préjudiciel, la Cour est appelée à se prononcer sur la compatibilité de ce mécanisme avec le droit de l'Union. [less ▲]

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See detailLe principe de précaution : un outil stratégique de transformation (sub) politique
Brunet, Sébastien ULg; Delvenne, Pierre ULg; Joris, Geoffrey ULg

in Schweizerische Zeitschrift für Soziologie = Revue Suisse de Sociologie (2007)

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See detailLe principe de précaution en droit administratif
Pâques, Michel ULg

Book published by Bruylant (2007)

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See detailLe principe de precaution et l'obligation d'action medicale
Foidart, Jean-Michel ULg

in Bulletin de l'Académie Nationale de Médecine (2000), 184(5), 937-43943-4

Since Antiquity, medicine has been based upon the principle of prudence. In recent years, the principle of precaution has stolen over the medical conscience and has especially been forced on doctors under ... [more ▼]

Since Antiquity, medicine has been based upon the principle of prudence. In recent years, the principle of precaution has stolen over the medical conscience and has especially been forced on doctors under pressure from a Society searching for a new Holy Grail; the utopia of zero risk and the fear for magical power of an omnipotent medicine. The principle of precaution should be capable of warding off all these evils of techno-scientific progress applied to Health. Thus, in a few years, a new norm has established itself first for the environment but which has today extended to the domain of medical decisions. It is essential that the medical authorities attract the attention of politics and of the judiciary to the dangers of blindly transposing the principle of precaution in ecology to the world of medicine. The risks of deviation are numerous, the eventual perverse effects would be detrimental to patients and health security would be endangered by paralysis and conservatism. Medicine is neither the Art of Curing nor the Art of not Harming, ... it is the Art of Caring! ... [less ▲]

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See detailLe principe de précaution et les complexes idéologiques : incertitudes, décisions et biotechnologies
Delvenne, Pierre ULg

in Matière & l'Esprit (La) (2011), 21-22-23

Dans de nombreux cercles européens, le principe de précaution est interprété comme un outil stratégique, une réponse politique à l’émergence d’un flux nouveau d’incertitude sociétale, dirigé ... [more ▼]

Dans de nombreux cercles européens, le principe de précaution est interprété comme un outil stratégique, une réponse politique à l’émergence d’un flux nouveau d’incertitude sociétale, dirigé principalement vers les hésitations du monde scientifique (Noiville, 2003 ; Kourilsky et Viney, 2000 ; Brunet et al., 2007, 2011). Néanmoins, le principe de précaution n’a pas que des partisans. Dès le départ, il a fait l’objet de vives critiques qui se sont amplifiées suite au moratoire imposé par les autorités européennes sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) et aux effets qu’il a induit sur le commerce international. Dans des cercles académiques, également en Europe, des critiques se sont récemment élevées et elles ont considéré que le principe de précaution n’était « qu’une conjuration orientée, partielle de l’incertitude » (Kervasdoué, 2011, p.226) et qu’il avait « des conséquences et des coûts matériels et humains exhorbitants » (Bronner et Gehin, 2010, p.6). Bronner et Gehin déclarent n’être « pas opposés au principe de précaution, qui bien souvent est l’expression de la sagesse même » mais qui mettent en garde contre le danger du précautionnisme, « la face obscure et malfaisante du principe de précaution […] qui est le fait idéologique majeur de ce début de millénaire » (p.6). Bien qu’ils démontrent de manière convaincante pourquoi il faut se méfier du précautionnisme, ils ne donnent aucune indication pour permettre au principe de précaution de constituer une règle d’action politique qui remplisse les exigences pour lesquelles il a été créé sans glisser sur un terrain idéologique. La présente contribution vise à expliquer l’émergence du principe de précaution en le mettant en perspective dans une société du risque (Beck, 2001). Bien que les questions scientifiques sur lesquelles portent le principe de précaution soient le plus souvent des défis globaux, nous plaidons pour que son application soit analysée non pas de manière générale mais en fonction d’éléments variables liés à des cultures politiques particulières (Jasanoff, 2005). Nous illustrons notre propos en traitant des biotechnologies et de l’argument de la précaution tel qu’il a pu exister aux Etats-Unis, en Europe et en Amérique latine. Dans un second temps, nous nous basons sur une étude de cas sur le soja génétiquement modifié en Argentine pour explorer et confirmer le diagnostic de Bronner et Gehin sur l’intrumentalisation idéologique de la précaution : il semble effectivement que dans certains cas le précautionnisme flirte avec le conspirationnisme ou le néo-populisme. Pour les opposants au principe de précaution, cela pourrait signifier que le principe manque de légitimité politique et devrait se limiter à être un vecteur structurant la démarche scientifique. De notre point de vue, l’échec du moratoire sur les OGM à la conférence d’Asilomar puis l’émergence d’une science stratégique globale nous conduisent à penser qu’il ne faut pas en finir avec le principe de précaution. Malgré ses imperfections, le principe de précaution permet aux décideurs d’appeler à des compléments d’expertise, d’évaluer des alternatives et de mettre clairement en évidence les choix politiques entre différents mondes possibles qui sont faits en situation d’incertitude scientifique. Nous concluons qu’il est impossible d’évacuer l’idéologie de la science ou la politique, mais il est possible de mettre davantage en relief le caractère ouvert, indéterminé et culturellement ancré des décisions politiques en situation d’incertitude. [less ▲]

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See detailLe Principe de précaution: quel statut juridique?
Kouembeu Tagne, Jean Jacques ULg

Report (2008)

Pourquoi admettre un réel statut juridique au principe de précaution ? L’exemple des pollutions des mers par hydrocarbure nous fait dire qu’il est aujourd’hui nécessaire de reconnaître au principe de ... [more ▼]

Pourquoi admettre un réel statut juridique au principe de précaution ? L’exemple des pollutions des mers par hydrocarbure nous fait dire qu’il est aujourd’hui nécessaire de reconnaître au principe de précaution, un réel statut juridique. Notre hypothèse : ce principe peut être fondateur de droit, particulièrement, de droit de la responsabilité. Nous le démontrons en nous appuyant sur trois arguments : l’éthique, la règle du standard et la règle de la contrainte. [less ▲]

Detailed reference viewed: 97 (9 ULg)
See detailPrincipe de proportionnalité et droit des sociétés
Partsch, Philippe-Emmanuel ULg

in Journal des Tribunaux (1996)

Detailed reference viewed: 132 (3 ULg)
See detailLe principe de reconnaissance mutuelle dans le marché intérieur et dans le domaine de la coopération judiciaire en matière civile et commerciale : Éléments d’une analogie
Sibony, Anne-Lise ULg

Scientific conference (2010, September 10)

This paper analyses the mechanism of mutual recognition and explores an analogy between the field of internal market and that of judicial cooperation in civil and commercial matters. Object of mutual ... [more ▼]

This paper analyses the mechanism of mutual recognition and explores an analogy between the field of internal market and that of judicial cooperation in civil and commercial matters. Object of mutual recognition (what is mutually recognised?) and admissible limits to mutual recognition are analysed in turn. [less ▲]

Detailed reference viewed: 27 (5 ULg)
See detailPrincipe de subsidiarité, police administrative générale et police de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Pâques, Michel ULg

in Recueil des travaux des XVIIèmes journées juridiques Jean DABIN (2002)

Detailed reference viewed: 58 (5 ULg)
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See detailLe principe de transfert en analyse infinitésimale
Bair, Jacques ULg; Henry, Valérie ULg

in Tangente Sup (2013), 70-71

Le principe de transfert était déjà utilisé par Leibniz avec sa "loi de continuité", mais il s'agissait alors d'une règle essentiellement heuristique. Grâce aux travaux de Los et de Robinson à la fin du ... [more ▼]

Le principe de transfert était déjà utilisé par Leibniz avec sa "loi de continuité", mais il s'agissait alors d'une règle essentiellement heuristique. Grâce aux travaux de Los et de Robinson à la fin du siècle dernier, il est devenu un résultat rigoureux, incontournable en analyse infinitésimale contemporaine. Nous en donnons ici une présentation simple et intuitive, inspirée par les travaux de Keisler. [less ▲]

Detailed reference viewed: 33 (1 ULg)
See detailPrincipe et utilisation des matériaux (Partim matériaux métalliques)
Lecomte-Beckers, Jacqueline ULg

Learning material (1999)

Objectifs du cours : Donner un aperçu des propriétés des différents matériaux métalliques depuis leur fabrication jusqu’à leur utilisation. Partie matériaux métalliques -chap.1 choix des matériaux et mise ... [more ▼]

Objectifs du cours : Donner un aperçu des propriétés des différents matériaux métalliques depuis leur fabrication jusqu’à leur utilisation. Partie matériaux métalliques -chap.1 choix des matériaux et mise à forme -chap.2 matériaux métalliques- alliages ferreux et non-ferreux -chap.3 physique du métal – propriétés mécaniques des métaux -chap.4 mise en œuvre des matériaux métalliques [less ▲]

Detailed reference viewed: 41 (3 ULg)
See detailPrincipes d'adaptation cognitive dans les démences
Salmon, Eric ULg; Adam, Stéphane ULg; Lekeu, Françoise ULg et al

Book published by Kluver (2006)

Detailed reference viewed: 134 (11 ULg)
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See detailPrincipes d’enseignement de la déontologie en sciences psychologiques.
Blavier, Adelaïde ULg

Conference (2010, March)

Detailed reference viewed: 6 (0 ULg)
See detailPrincipes d’hygiène et de management de la qualité sanitaire et phytosanitaire
Schiffers, Bruno ULg; Moreira, Christine

Learning material (2011)

Detailed reference viewed: 19 (5 ULg)