Browsing
     by title


0-9 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

or enter first few letters:   
OK
Peer Reviewed
See detailL'assurance contre la perte de revenus en Région wallonne
Paris, Catherine ULg

in Lecocq, Pascale (Ed.) Actualité législative en droit immobilier (2004)

Detailed reference viewed: 39 (0 ULg)
Full Text
Peer Reviewed
See detailL'assurance contre les catastrophes naturelles
Paris, Catherine ULg

in Lecocq, Pascale (Ed.) Actualité législative en droit immobilier (2001-2003) (2004)

Detailed reference viewed: 49 (0 ULg)
See detailAssurance de la qualité et sécurité du consommateur : ISO 9000 et HACCP font-ils bon ménage ?
Sindic, Marianne ULg

Master of advanced studies dissertation (1998)

Detailed reference viewed: 13 (0 ULg)
See detailL'assurance de la responsabilité de l'architecte : une nouvelle assurance réglementée
Paris, Catherine ULg

in Liber Amicorum Jean-Luc Fagnart (2008)

Detailed reference viewed: 33 (2 ULg)
Full Text
Peer Reviewed
See detailAssurance dépendance en Belgique: réflexions d'un économiste
Jousten, Alain ULg

in Revue Belge de Sécurité Sociale (2004), 1

L'objet de la présente étude est de porter un regard d'économiste sur la mise en place d'un tel système d'assurance dépendance, et ce aussi bien d'un point de vue tout à fait général que d'un point de vue ... [more ▼]

L'objet de la présente étude est de porter un regard d'économiste sur la mise en place d'un tel système d'assurance dépendance, et ce aussi bien d'un point de vue tout à fait général que d'un point de vue plus particulier qui est celui de la Belgique. [less ▲]

Detailed reference viewed: 161 (6 ULg)
Full Text
Peer Reviewed
See detailL'assurance dépendance: quels risques à assurer?
Jousten, Alain ULg

in Risques (2003), 55

La perte d'autonomie est un thème d'actualité dans bon nombre de pays développés, notamment vu le processus de vieillissement démographique qui est en cours. Malgré ce constat commun à la majeure partie ... [more ▼]

La perte d'autonomie est un thème d'actualité dans bon nombre de pays développés, notamment vu le processus de vieillissement démographique qui est en cours. Malgré ce constat commun à la majeure partie des pays, les réponses apportées ou proposées dans les différents pays semblent différer de façon fondamentale. Nous proposons différentes classifications qui permettent de mieux comprendre les enjeux quant à l'étendue et le financement des prestations couvertes par les systèmes d'assurance dépendance. [less ▲]

Detailed reference viewed: 37 (1 ULg)
See detailL'assurance maladie belge face au droit communautaire
Fecher-Bourgeois, Fabienne ULg; Moens, Jan; Thiry, Bernard ULg

Report (2003)

Detailed reference viewed: 19 (1 ULg)
Full Text
Peer Reviewed
See detailL'assurance obligatoire de la responsabilité des architectes et le principe d'égalité
Kohl, Benoît ULg

in Revue Générale de Droit Civil Belge = Tijdschrift voor Belgisch Burgerlijk (2008)

Detailed reference viewed: 46 (2 ULg)
Full Text
Peer Reviewed
See detailL'assurance obligatoire des architectes et la jurisprudence de la Cour constitutionnelle. Vers une réforme de l'assurance en droit de la construction?
Kohl, Benoît ULg

in Durant, I.; de Briey, R. (Eds.) L'exercice de la profession d'architecte (2010)

Le débat sur l’assurance dans le secteur de la construction s’est trouvé sérieusement relancé à la suite de l’arrêt prononcé par la Cour constitutionnelle le 12 juillet 2007 . Cette décision constitue la ... [more ▼]

Le débat sur l’assurance dans le secteur de la construction s’est trouvé sérieusement relancé à la suite de l’arrêt prononcé par la Cour constitutionnelle le 12 juillet 2007 . Cette décision constitue la toile de fond de toute réflexion, non seulement quant au caractère – obligatoire ou facultatif – de l’assurance dans ce secteur, mais également quant aux contours que ce régime devrait adopter. Certaines initiatives ont du reste été déjà entreprises pour donner corps à un réforme du régime actuel ; une proposition de loi « relative à l’assurance responsabilité professionnelle des entrepreneurs de travaux immobiliers » vient ainsi d’être déposée très récemment au Sénat . La présente contribution fait le point sur cette question sensible. Après une analyse de l’arrêt du 12 juillet 2007, l'étude dégage les enseignements de cette décision du point de vue du devenir de l’assurance dans le secteur de la construction en droit belge. Enfin, quelques propositions pour une réforme du régime actuel sont formulées, et sont illustrées par un bref examen comparatif de la situation existant dans d’autres Etats membres de l’Union Européenne. [less ▲]

Detailed reference viewed: 116 (13 ULg)
See detailAssurance qualité et management de la qualité.
Sindic, Marianne ULg

Scientific conference (2006, March)

Detailed reference viewed: 15 (4 ULg)
See detailL'assurance sécurité.
Sindic, Marianne ULg

Scientific conference (2006, March)

Detailed reference viewed: 15 (2 ULg)
Full Text
Peer Reviewed
See detailAssurance, risque et criminologie
Lemaître, André ULg

in Revue de Droit Pénal et de Criminologie (2000)

Detailed reference viewed: 6 (1 ULg)
Peer Reviewed
See detailL'assurance-qualité dans le secteur agro-alimentaire - Collaboration entre l'Université et l'Industrie
Clinquart, Antoine ULg

in Coopér. Univ. Institutionnelle 2003-2007, Programme 2005, UMP Oujda – Maroc Oriental : Activité n°4 / Interface pour la gestion des innovations et des marchés emergents (2005)

Detailed reference viewed: 47 (1 ULg)
See detailAssurance-vie disqualifiées ou requalifiées
Leleu, Yves-Henri ULg

Conference (2006, February 22)

Detailed reference viewed: 26 (0 ULg)
See detailAssurance-vie et planification patrimoniale
Leleu, Yves-Henri ULg

Conference (2007, October)

Detailed reference viewed: 61 (4 ULg)
Full Text
Peer Reviewed
See detailAssurances vie et réserve héréditaire: égalité et solidarité?
Leleu, Yves-Henri ULg; Renchon, J.-L.

in Journal des Tribunaux (2008)

Detailed reference viewed: 89 (9 ULg)
Full Text
Peer Reviewed
See detailL'assureur vie à la recherche des causes du décès de l'assuré
Paris, Catherine ULg

in Revue Générale des Assurances et des Responsabilités [=RGAR] (2011)

Detailed reference viewed: 21 (4 ULg)
Peer Reviewed
See detailAssureurs et prédations: Les développements de l'assurance contre le vol en France
Lemaître, André ULg

in Les Cahiers de la Sécurité Intérieure (1996), N°25

Detailed reference viewed: 17 (1 ULg)
Full Text
See detailL'astaxanthine: de la biologie à l'industrie
Fratamico, Anthony ULg

Scientific conference (2014, May 06)

Detailed reference viewed: 17 (5 ULg)