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Peer Reviewed
See detailMise en image du spectacle et spectacularisation de l’image à l’âge baroque
Delfosse, Annick ULg; Dekoninck, Ralph; Delbeke, Maarten et al

in Degrés : Revue de Synthèses à Orientation Sémiologique (2013)

Detailed reference viewed: 110 (18 ULg)
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Peer Reviewed
See detailLa mise en liberté avant jugement dans la pratique de la Cour pénale internationale : une rupture avec l’héritage des tribunaux ad hoc ?
Deprez, Christophe ULg

in Bernard, Diane; Scalia, Damien (Eds.) Vingt ans de justice internationale pénale (2014)

La libération du suspect ou de l’accusé en attente d’être jugé représente l’un des défis majeurs de la justice pénale internationale. L’expérience des tribunaux pénaux internationaux pour l’ex-Yougoslavie ... [more ▼]

La libération du suspect ou de l’accusé en attente d’être jugé représente l’un des défis majeurs de la justice pénale internationale. L’expérience des tribunaux pénaux internationaux pour l’ex-Yougoslavie et pour le Rwanda a fait et fait encore en la matière l’objet de vives critiques. Malgré plusieurs ajustements de leur Règlement de procédure respectif, le régime de libération au cours de la procédure n’aura jamais été convaincant et – à la lumière des droits fondamentaux de la personne mise en cause – demeure à ce jour l’une des principales faiblesses du cadre procédural de ces juridictions. En apparence, la Cour pénale internationale semble à cet égard proposer une meilleure solution. La possibilité de libérer un suspect/accusé n’est plus abandonnée au seul Règlement de procédure et de preuve, mais est soutenue par le Statut de la Cour en son article 60. Le libellé de ce dernier reflète du reste la prise en considération soigneuse des insuffisances propres aux tribunaux ad hoc, et paraît témoigner d’une nette évolution quant au niveau de protection des droits individuels pertinents. Pour autant, la qualité du système ne peut se déduire de la simple lecture du Statut. Aussi, la présente contribution propose d’examiner le régime de mise en liberté avant-jugement à travers une analyse de la pratique concrète de la Cour dans le cadre des quatre affaires qui, à ce stade, présentent les développements les plus pertinents en la matière : Lubanga, Katanga & Ngudjolo, Bemba et Gbagbo. Pour ce faire, la contribution se décline en trois sections. La première est l’occasion de retracer l’expérience des tribunaux ad hoc et d’en isoler deux faiblesses essentielles : le pouvoir discrétionnaire accordé aux juges quant à l’octroi d’une mesure de mise en liberté, et l’attribution à la défense de la charge de prouver qu’une telle mesure se justifie. La deuxième section fait succinctement le point sur le régime de libération avant-jugement devant la Cour pénale internationale, en regard des textes fondateurs de la juridiction, mais surtout à l’aune des développements jurisprudentiels essentiels issus des quatre affaires susmentionnées. Enfin, dans la troisième section, l’article revient sur les deux faiblesses isolées au sein de la pratique des tribunaux ad hoc, et tente d’en déterminer la portée dans le contexte de la Cour pénale internationale. Il y est avancé que – en dépit des mutations textuelles – la pratique de la Cour ne révèle pas d’évolution notable par rapport à l’héritage des tribunaux pénaux internationaux. Dans les faits, l’application concrète du texte réduit à de simples fictions les principes – pourtant posés par la lettre du Statut – d’absence de pouvoir discrétionnaire dans le chef des juges et d’attribution de l’onus probandi à l’accusation. [less ▲]

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See detailMise en ligne, mise à jour et mise en réseau du Französisches Etymologisches Wörterbuch
Renders, Pascale ULg

in Trotter, David; Bozzi, Andrea; Fairon, Cédrick (Eds.) Actes du XXVIIe Congrès international de linguistique et de philologie romanes (Nancy, 15-20 juillet 2013). Section 16 : Projets en cours; ressources et outils nouveaux (2014)

Detailed reference viewed: 15 (0 ULg)
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See detail"Mise en mots" et "mise en image" du processus spirituel : vers une nouvelle approche du portrait dévotionnel dans la peinture flamande de la fin du Moyen Âge
Falque, Ingrid ULg

in Dekoninck, Ralph; Guiderdoni, Agnès (Eds.) dire, penser, éprouver l'image durant la première modernité (in press)

Cet article consiste en une présentation de la problématique de notre thèse de doctorat, consacrée à l'étude de la dimension spirituelle du portrait de dévot dans la peinture des anciens Pays-Bas (1400 ... [more ▼]

Cet article consiste en une présentation de la problématique de notre thèse de doctorat, consacrée à l'étude de la dimension spirituelle du portrait de dévot dans la peinture des anciens Pays-Bas (1400-1550) [less ▲]

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See detailMise en oeuvre d'un outil de suivi des actions d'aménagement : développement de l'amandaie rifaine (Aknoul, Maroc)
Salmon, Marc ULg; Loukili, Mustapha; Abouyaala, Mohamed Abdou et al

in 1eres Journées Scientifiques Inter-Réseaux de l’AUF (2007, November 07)

Afin d’intensifier la production et de lutter contre l’érosion, l’Agence de Promotion et de Développement des Provinces du nord du Maroc (APDN), en collaboration avec le Ministère de l’Agriculture, du ... [more ▼]

Afin d’intensifier la production et de lutter contre l’érosion, l’Agence de Promotion et de Développement des Provinces du nord du Maroc (APDN), en collaboration avec le Ministère de l’Agriculture, du Développement Rural et des Pêches Maritimes, effectuent depuis plusieurs années des plantations dans la région d’Aknoul, au nord du Maroc, réputée pour ses amandiers. Une étude des potentialités des outils tels que les systèmes d’information géographique et la télédétection, au suivi de l’amandaie rifaine a été menée. Le but était d’évaluer l’importance de cette culture dans le secteur d’Aknoul, d’estimer l’état des anciennes et nouvelles plantations et d’orienter les futures actions d’aménagement. [less ▲]

Detailed reference viewed: 11 (0 ULg)
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See detailMise en oeuvre de composites à matrice métallique bore-aluminium
Lecomte-Beckers, Jacqueline ULg; Diderrich, E.

in ATB Metallurgie (1987), 27(1), 3-10

Fabrication des composites bore-aluminium par compactage isostatique à chaud et par compression à chaud sur machines MTS. Analyse de leurs propriétés mécaniques. Application à l'industrie aéronautique ... [more ▼]

Fabrication des composites bore-aluminium par compactage isostatique à chaud et par compression à chaud sur machines MTS. Analyse de leurs propriétés mécaniques. Application à l'industrie aéronautique (turbine) [less ▲]

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See detailLa mise en oeuvre de l'hypothèque
Georges, Frédéric ULg

in Le crédit hypothécaire (2010)

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See detailLa mise en oeuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles: portée et enjeux de l'interface "commerce-culture"
Vlassis, Antonios ULg

in Etudes Internationales (2011), 42(4)

Adoptée en 2005 et entrée en vigueur en 2007, la Convention sur la diversité des expressions culturelles (CDEC) se veut un mécanisme international de régulation de l’interface « commerce-culture ». Il ... [more ▼]

Adoptée en 2005 et entrée en vigueur en 2007, la Convention sur la diversité des expressions culturelles (CDEC) se veut un mécanisme international de régulation de l’interface « commerce-culture ». Il s’avère que la construction de la CDEC ne s’arrête pas avec sa ratification, puisque celle-ci doit se confronter à la réalité à travers l’application de ses dispositions, le respect de ses prescriptions, ainsi que l’existence de moyens qui permettront de la concrétiser. Partant de l’hypothèse qu’il y a un décalage entre les normes prescrites par un instrument international et leurs résultats concrets, nous offrons une cartographie de la question « commerce-culture », se consacrant aux enjeux juridiques et politiques de la mise en œuvre de la CDEC. En ce sens, favorisant une sociologie politique de la mise en œuvre, nous cherchons à nous interroger sur la problématique du changement provoqué par la CDEC dans les pratiques des acteurs impliqués. [less ▲]

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See detailMise en oeuvre de la phase "interprétation" du projet de Cartographie Numérique des Sols de Wallonie (P.C.N.S.W.)
Lejeune, Philippe ULg; Rondeux, Jacques ULg; Bock, Laurent ULg et al

Report (2007)

Ce rapport final présente la synthèse de l'ensemble des activités menées dans le cadre de la convention d'étude pour la mise en oeuvre de la phase 'interprétation" du Projet de Cartographie Numérique des ... [more ▼]

Ce rapport final présente la synthèse de l'ensemble des activités menées dans le cadre de la convention d'étude pour la mise en oeuvre de la phase 'interprétation" du Projet de Cartographie Numérique des Sols de Wallonie. L'objectif général de cette convention s'est déroulé du 1er mai2004 au 28 février 2007. L'objectif général est la "Mise en oeuvre de la phase "interprétation" du projet de cartographie numérique des sols de Wallonie". Les objectifs particuliers sont : 1. L'élaboration de nouveaux livrets explicatifs adaptés à la Carte numérique des sols de Wallonie sur base d'une stratification de l'espace rural en "Unités de stratification de l'espace rural (USER)". 2. Développement de modules d'exploitation d'applications permettant l'utilisation de la Carte numérique des sols de Wallonie par le plus grand nombre d'acteurs possible. 3. Développement et installation de services liés aux données pédologiques issues du PCNSW sur le serveur de la DGA. [less ▲]

Detailed reference viewed: 39 (11 ULg)