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See detailExpertise des manuels Tweetalig Graag (1 et 2) et Spoed
Simons, Germain ULg

Report (2006)

Detailed reference viewed: 43 (0 ULg)
See detailExpertise du projet sur le site Rom (Eupen)
Merenne-Schoumaker, Bernadette ULg; Halleux, Jean-Marie ULg; Snoeck, E.

Report (1995)

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See detailL'expertise du sociologue
Legrand, Monique; Vrancken, Didier ULg

Book published by L'Harmattan (2004)

Les mutations sociales et économiques des sociétés françaises et belges, les processus de décentralisation de l'État français conduisent de nombreux décideurs, politiques, responsables associatifs à ... [more ▼]

Les mutations sociales et économiques des sociétés françaises et belges, les processus de décentralisation de l'État français conduisent de nombreux décideurs, politiques, responsables associatifs à solliciter des diplômés de sociologie pour les aider à mieux comprendre les transformations en cours et à intervenir sur les entreprises, les institutions, les populations et sur les problèmes sociaux tels que la pauvreté, l'exclusion, la santé, l'emploi, etc. Cet ouvrage propose, à partir d'enquêtes menées auprès de sociologues praticiens et de leurs employeurs, en Belgique et en France, une réflexion sur les conditions de l'intervention sociologique et de l'expertise du sociologue. [less ▲]

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See detailL'expertise en procédure pénale
Michiels, Olivier ULg

Learning material (2014)

L’expertise en procédure pénale Titre I : Grands principes de procédure pénale L’ACTION PUBLIQUE DEFINITION LES SUJETS DE L'ACTION PUBLIQUE SECTION 1 LES SUJETS ACTIFS § 1 Notions générales A. Principe B ... [more ▼]

L’expertise en procédure pénale Titre I : Grands principes de procédure pénale L’ACTION PUBLIQUE DEFINITION LES SUJETS DE L'ACTION PUBLIQUE SECTION 1 LES SUJETS ACTIFS § 1 Notions générales A. Principe B. Exceptions § 2 Le ministère public A. Notion et organisation B. Statut du ministère public C. Caractères du ministère public 1. L'unité du ministère public 2. L'indivisibilité du ministère public 3. L'indépendance du ministère public D. Rôle du ministère public en matière répressive SECTION 2 LES SUJETS PASSIFS § 1 La personne physique ou morale § 2 La situation de la personne civilement responsable L'EXERCICE DE L'ACTION PUBLIQUE OU LA POURSUITE SECTION 1 PRINCIPE : L'ACTION PUBLIQUE APPARTIENT A LA SOCIETE Section 2 Modalités d'exercice de l'action publique par le ministère public L'ACTION CIVILE INTRODUCTION DEFINITION OBJET SECTION 1 LA NOTION DE DOMMAGE SECTION 2 EN QUOI CONSISTE LA REPARATION DU DOMMAGE ? § 1 Les dommages et intérêts § 2 Les restitutions § 3 Les frais et dépens – Les frais des conseil technique LES SUJETS ACTIFS § 1 La recevabilité de l'action civile A. La capacité B. La qualité C. L'intérêt LES SUJETS PASSIFS § 1 Principes § 2 Le problème de l'intervention volontaire et forcée devant les juridictions répressives A. Principe B. Exceptions L'EXERCICE DE L'ACTION CIVILE SECTION 1 OPTION ENTRE LA JURIDICTION REPRESSIVE ET LA JURIDICTION CIVILE § 1 Principe § 2 Modalités de l'option LES TROIS STADES DU PROCES PENAL SECTION 1 INFORMATION PRELIMINAIRE §1 Définition § 2 Les caractères de l'information § 3 La légalité et la loyauté des preuves SECTION 2 INSTRUCTION §1 Définition § 2 Les caractères de l'instruction §3 Le juge d’instruction SECTION 3 LE CONTROLE DE L'INSTRUCTION : LES JURIDICTIONS D'INSTRUCTION PRINCIPES GENERAUX § 1 Compétence respective du juge d'instruction et des juridictions d'instruction § 2 Attributions respectives du juge d'instruction et du juge du fond § 3 Attributions respectives des juridictions d'instruction et de jugement LA CHAMBRE DU CONSEIL § 1 Organisation § 2 Compétence § 3 Procédure en vue du règlement de la procédure § 4 Ordonnances que peut rendre la chambre du conseil LA CHAMBRE DES MISES EN ACCUSATION § 1 Organisation § 2 Compétence Renvoi des crimes, et des infractions politiques et de presse devant la cour d’assises SECTION 4 LES JURIDICTIONS DE JUGEMENT § 1 Le tribunal de police A. Les contraventions B. Compétence directe pour certains délits C. Les délits contraventionnalisés § 2 Le tribunal correctionnel A. Les délits B. Les crimes correctionnalisés C. Juridiction d'appel contre les décisions du tribunal de police § 3 La cour d'assises A. Les crimes B. Les délits politiques et de presse C. Les délits et les contraventions connexes à un crime § 4 La cour d'appel A. Juridiction d'appel des tribunaux correctionnels B. Privilège de juridiction § 5 Les juridictions de la jeunesse Titre II : L’EXPERTISE 1. Distinction entre l’expertise judiciaire en matière pénale et l’intervention de l’expert en qualité de conseiller technique 2. Nature et caractère de l’expertise ( au stade de l’information, de l’instruction et devant le juge du fond) Expertise sur l’action civile Expertise sur l’action publique Expertise mixte 3. Les principes relatifs à l’expertise Autorité compétente pour désigner un expert – la demande par une partie de la réalisation d’un expertise au stade de l’instruction ( article 61quinquies du Code d’instruction criminelle ) Le choix de l’expert ( article 43 du Code d’instruction criminelle) L’absence de formalisme du déroulement de l’expertise Le rôle de l’expert – sa mission et son impartialité Le serment de l’expert ( article 44 alinéa 2 du Code d’instruction criminelle ) Les pouvoirs et investigations de l’expert La subdélégation Le rapport d’expertise La contre-expertise et la confrontation avec l’expert 4. La force probante de l’expertise 5. Le secret professionnel de l’expert 6. Le droit au silence et l’expertise 7. La récusation de l’expert 8. Les différents types d’expertise 9. Les frais d’expertise ( articles 2 à 5 de la loi programme du 27 décembre 2006) [less ▲]

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See detailExpertise et éthique: le danger de l'abus de pouvoir
Mormont, Christian ULg

in Agenda Psychiatrie (L') (2003, February), 26

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See detailExpertise et politiques publiques
Brunet, Sébastien ULg; Fallon, Catherine ULg; Pironet, Alexia

in Beaufays, Jean; Matagne, Geoffroy (Eds.) La Belgique en mutation (2009)

Dans les processus d’élaboration, de mise en oeuvre et d’évaluation des politiques publiques, l’identification de la connaissance pertinente servant de socle à l’action publique n’est jamais un exercice ... [more ▼]

Dans les processus d’élaboration, de mise en oeuvre et d’évaluation des politiques publiques, l’identification de la connaissance pertinente servant de socle à l’action publique n’est jamais un exercice anodin et automatique s’imposant à tous comme une évidence. Il s’agit de rassembler des informations permettant de structurer un espace décisionnel le plus souvent chargé d’incertitude. Car il faut rappeler cette évidence : sans incertitude, l’expert est inutile. Si le décideur politique pouvait imaginer de façon autonome tous les scénarios envisageables, prévoir avec précision l’impact et les conséquences de ses choix, le recours à l’expertise ne se justifierait pas. L’expertise prend des formes multiples, pas seulement scientifique. La forme d’expertise la plus couramment rencontrée est celle qui découle d’une longue familiarité avec le domaine et le type de question en jeu. Dans ce sens traditionnel, il y a par exemple des experts de la chasse, de la sécurité routière et des rapports conjugaux. Ces personnes ont accumulé une longue expérience pratique qui leur permet de savoir ce que le commun des mortels ne sait pas, ce qui est possible et ce qui ne l’est pas1. On retrouve ici un concept traditionnel de l’expertise, qui est le produit d’un réseau stable de production d’expériences et d’évidences permettant d’éclairer la décision. Mais dans la société actuelle, quand il s’agit de mobiliser de la connaissance dans un processus décisionnel, on ouvre grandes les portes à d’innombrables controverses. Au lieu d’être confronté à une connaissance stabilisée, objective, neutre, universelle et s’exprimant d’une seule voix, le décideur se retrouve face à une explosion d’expertises aux ancrages bien souvent hétérogènes. D’une part, la science a acquis un statut particulier en matière d’expertise, parce que la connaissance scientifique peut revendiquer un statut de prééminence qui légitime toute forme de savoir et tend à discréditer les informations provenant d’experts qui ne pourraient pas se targuer d’une certification scientifique. D’autre part, les questions dérivées des innovations techniques excluent par leur caractère innovant la possibilité de construction de savoirs par la seule familiarité : comme on le lira ci-dessous dans le domaine de la bioéthique, le décideur ne peut fonder son choix que sur des savoirs partiels et incertains. Serait-ce pour autant plus confortable, d’un point de vue politique, d’être confronté à une connaissance monolithique et univoque ? La réponse à cette question ne relève certainement pas de l’évidence. Si quelquefois, une connaissance certaine et homogène permet aux décideurs de légitimer leurs actions, elle implique également une certaine perte de pouvoir quant à l’identification des options et la nature des décisions à prendre. L’axe expertise-politique doit être évalué en tenant compte de l’environnement de la politique publique considérée et de son degré de maturité, en se référant à des modèles d’interactions adaptés. [less ▲]

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See detailL'expertise juridique au service de l'engagement politique
Lejeune, Aude ULg

in Politique (2011)

Si le droit est un instrument au service de l’hégémonie des dominants, son utilisation subversive lui permet d’être une ressource pour produire des changements sociaux. Il est en même temps source de ... [more ▼]

Si le droit est un instrument au service de l’hégémonie des dominants, son utilisation subversive lui permet d’être une ressource pour produire des changements sociaux. Il est en même temps source de pouvoir et instrument de contestation de ce même pouvoir. C’est cette double dimension de l’activité juridique que je souhaite mettre en exergue ici afin de montrer comment peuvent s’articuler, dans l’activité quotidienne des professionnels du droit, la mobilisation de compétences juridiques appelées à être « neutres » et le recours à un lexique de l’engagement et du militantisme. Les initiatives militantes telles que les « boutiques de droit » nées dans les années 1970 n’ont pas réussi à pérenniser leur activité en Belgique mais leur projet politique et démocratique ne s’est pas pour autant éteint. Certains juristes et avocats tentent aujourd’hui, dans leur pratique journalière, de mettre leurs compétences juridiques au service de causes politiques auxquelles ils croient. Ils se caractérisent par une volonté de remise en cause des conceptions traditionnelles de l’exercice de la profession et, notamment, de l’idée selon laquelle l’intervention d’un professionnel du droit est, par essence, apolitique. Se trouvent alors interrogés les rapports complexes entre droit et politique. [less ▲]

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See detailExpertise maison de Groote
Franssen, Jean-Marc ULg

Report (2010)

Estimation des effets d'un incendie sur la capacité portante de la structure en béton

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See detailExpertise of the Research Unit"Environmental Monitoring"
Romain, Anne-Claude ULg

Conference (2010, November 04)

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