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See detailDroits de l'homme. Recueil de jurisprudence belge, européenne et internationale
Bouhon, Frédéric ULg

Learning material (2015)

Ce recueil rassemble des extraits d'un certain nombre d'arrêts utiles pour l'étude des droits fondamentaux. Il constitue un support au cours de Droits de l'homme dispensé en Master en droit à l'Université ... [more ▼]

Ce recueil rassemble des extraits d'un certain nombre d'arrêts utiles pour l'étude des droits fondamentaux. Il constitue un support au cours de Droits de l'homme dispensé en Master en droit à l'Université de Liège. [less ▲]

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See detailLes droits de la défense dans la procédure arbitrale
Caprasse, Olivier ULg; Hanotiau, Bernard

in Revue Critique de Jurisprudence Belge [= RCJB] (2010), 3

Detailed reference viewed: 50 (9 ULg)
Peer Reviewed
See detailDroits de la défense et informations relatives à la situation judiciaire du prévenu figurant indûment au dossier
Jacobs, Ann ULg

in Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles (2001)

Detailed reference viewed: 27 (12 ULg)
See detailDroits de passage : une mise au point terminologique
Vanbrabant, Bernard ULg

in Journal des Juges de Paix = Tijdschrift van de Vrederecters (1999)

Detailed reference viewed: 11 (0 ULg)
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See detailDroits de succession - Bois et forêts en Flandre et en Wallonie
Bourgeois, Marc ULg; Romer, Adeline ULg

in Bourgeois, Marc; Leleu, Yves-Henri; Taymans, Jean-François (Eds.) et al Manuel de planification patrimoniale - Les formes alternatives de planification patrimoniale (2010)

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Peer Reviewed
See detailDroits de succession - La transmission successorale de l'habitation familiale en Wallonie, en Flandre et à Bruxelles
Bourgeois, Marc ULg; Douny, Raphaël ULg

in Bourgeois, Marc; Leleu, Yves-Henri; Taymans, Jean-François (Eds.) et al Manuel de planification patrimoniale - Les formes alternatives de planification patrimoniale (2010)

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Peer Reviewed
See detailDroits de succession - Organismes non lucratifs et autorités publiques en région flamande, en région de Bruxelles-Capitale et en région wallonne
Bourgeois, Marc ULg; Romer, Adeline ULg

in Bourgeois, Marc; Leleu, Yves-Henri; Taymans, Jean-François (Eds.) et al Manuel de planification patrimoniale - Les formes alternatives de planification patrimoniale (2010)

Detailed reference viewed: 29 (6 ULg)
Peer Reviewed
See detailDroits de succession et de mutation par décès
Douny, Raphaël ULg

in Chroniques notariales - Vol. 55 (2012)

Detailed reference viewed: 22 (5 ULg)
See detailDroits de succession et de mutation par décès
Bourgeois, Marc ULg; Douny, Raphaël ULg; Gustin, Manuel ULg et al

in Chroniques notariales (2012)

Detailed reference viewed: 54 (13 ULg)
See detailDroits de succession, aspects notariaux
Moreau, Pierre ULg

Learning material (2014)

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See detailLes droits de succession
Galopin, Gérard ULg

Speech/Talk (1893)

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Peer Reviewed
See detailLes droits des plus défavorisés à une aide sociale : une réplique désespérée à l'idéologie contractuelle triomphante
Fierens, Jacques ULg

in Verdussen, Marc (Ed.) Les droits culturels et sociaux des plus défavorisés (2009)

Detailed reference viewed: 2 (0 ULg)
See detailDroits des réfugiés
Carlier, Jean-Yves ULg

Book published by Story-Scientia (1989)

Detailed reference viewed: 34 (1 ULg)
See detailLes droits du créancier hypothécaire premier inscrit sur l'immeuble du failli
Thirion, Nicolas ULg

in Faillites et régimes matrimoniaux (2003)

Detailed reference viewed: 93 (1 ULg)
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See detailDroits et Devoirs
Cormann, Grégory ULg

in Durand, Pascal (Ed.) Les Nouveaux Mots du Pouvoir : Abécédaire critique (2007)

Detailed reference viewed: 23 (3 ULg)
See detailDroits et dignité en contexte carcéral
Seron, Vincent ULg

Conference given outside the academic context (2014)

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Peer Reviewed
See detailLes droits fondamentaux dans les méthodes particulières de recherche : finalement, pourquoi pas ?
Chichoyan, Daisy ULg

in Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles (2008)

Etude des arrêts de la Cour d'arbitrage (devenue constitutionnelle) des 19 juillet 2007, 26 juillet 2007 et 4 octobre 2007

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See detailDroits fondamentaux en mouvement. Questions choisies d'actualité
Wautelet, Patrick ULg; Van Drooghenbroeck, Sébastien

Book published by Anthemis (2012)

Les droits fondamentaux sont toujours en mouvement, bien souvent en progrès, mais aussi menacés. Pour rendre compte de façon utile au praticien de cette évolution, le présent ouvrage rassemble quatre ... [more ▼]

Les droits fondamentaux sont toujours en mouvement, bien souvent en progrès, mais aussi menacés. Pour rendre compte de façon utile au praticien de cette évolution, le présent ouvrage rassemble quatre contributions qui dressent le portrait de droits fondamentaux à la croisée des chemins. A côté des textes nationaux et internationaux éprouvés que sont la Constitution et la Convention européenne des droits de l'homme, les contributions analysent l'influence marquante d'autres instruments que sont le droit européen et la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Cette plongée au coeur de l'actualité des droits fondamentaux permet aux auteurs, tous spécialistes des questions qu'ils analysent, d'aborder quelques unes des libertés individuelles les plus importantes : la liberté d'expression, l'interdiction de la discrimination et la liberté de religion. Les différentes contributions s'attachent à préciser les contours d'une jurisprudence et d'une pratique mouvante, tout en dévoilant les enjeux concrets et en esquissant des réponses aux questions que la pratique devra affronter prochainement. [less ▲]

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See detailLes droits fondamentaux, au carrefour de sources et de jurisprudences: vers une "dématérialisation" des droits fondamentaux?
Rosoux, Géraldine ULg

in Administration Publique : Revue du Droit Public et des Sciences Administratives (2015)

Cet article contient un résumé de la thèse de l'auteur, publiée chez Bruylant en 2015.

Detailed reference viewed: 21 (2 ULg)