Browsing
     by title


0-9 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

or enter first few letters:   
OK
Full Text
See detailDroit international privé - supports didactiques
Wautelet, Patrick ULg

Learning material (2010)

Ce document reprend l'ensemble des supports de présentation utilisés pour appuyer l'enseignement d'un cours d'introduction au droit international privé qui figure au programme du master en droit offert ... [more ▼]

Ce document reprend l'ensemble des supports de présentation utilisés pour appuyer l'enseignement d'un cours d'introduction au droit international privé qui figure au programme du master en droit offert par la Faculté de droit de l'ULg. Ce document n'a pas de valeur scientifique propre. L'ambition est uniquement pédagogique. [less ▲]

Detailed reference viewed: 67 (3 ULg)
Full Text
See detailDroit international privé burundais - recueil de documents
Wautelet, Patrick ULg

Learning material (2011)

Ce recueil de documents reprend les dispositions légales et réglementaires les plus importantes pour la pratique du droit international privé au Burundi. Il constitue une version actualisée d'un recueil ... [more ▼]

Ce recueil de documents reprend les dispositions légales et réglementaires les plus importantes pour la pratique du droit international privé au Burundi. Il constitue une version actualisée d'un recueil utilisé pour l'enseignement du droit international privé à l'Université du Burundi (lors de séjours financés par le Vlir et coordonnées par le Prof. Marc Bossuyt) [less ▲]

Detailed reference viewed: 147 (6 ULg)
Full Text
Peer Reviewed
See detailDroit international privé européen
Boularbah, Hakim ULg; Nuyts, Arnaud

in Journal de Droit Européen [=JDE] (2012)

Detailed reference viewed: 1 (0 ULg)
Full Text
See detailDroit international privé européen
Boularbah, Hakim ULg; Nuyts, Arnaud

in Journal des Tribunaux Droit Européen (2008)

Detailed reference viewed: 15 (1 ULg)
Full Text
See detailDroit international privé européen
Boularbah, Hakim ULg; Nuyts, Arnaud; Watte, N.

in Journal des Tribunaux Droit Européen (2006)

Detailed reference viewed: 13 (1 ULg)
Full Text
See detailDroit international privé européen
Boularbah, Hakim ULg; Nuyts, Arnaud

in Journal de Droit Européen [=JDE] (2009)

Detailed reference viewed: 12 (0 ULg)
Full Text
See detailDroit international privé européen
Boularbah, Hakim ULg; Nuyts, Arnaud

in Journal de Droit Européen [=JDE] (2010)

Detailed reference viewed: 17 (4 ULg)
Full Text
See detailDroit international privé européen
Boularbah, Hakim ULg; Nuyts, Arnaud

in Journal de Droit Européen [=JDE] (2011)

Detailed reference viewed: 31 (2 ULg)
Full Text
See detailDroit international privé européen - aperçu et tendances récentes
Wautelet, Patrick ULg

Learning material (2013)

Ce support de cours a été utilisé dans le cadre d'une formation (4 demi-jours) à l'intention des juristes du SPF Justice (Belgique). L'objectif de la formation (en français et néerlandais) était de donner ... [more ▼]

Ce support de cours a été utilisé dans le cadre d'une formation (4 demi-jours) à l'intention des juristes du SPF Justice (Belgique). L'objectif de la formation (en français et néerlandais) était de donner un aperçu général du droit international privé européen en mettant l'accent sur les tendances de fond et les développements récents. [less ▲]

Detailed reference viewed: 311 (9 ULg)
See detailLe droit international privé européen de Rome à Nice
Partsch, Philippe-Emmanuel ULg

Book published by Larcier (2003)

Detailed reference viewed: 19 (3 ULg)
Full Text
Peer Reviewed
See detail« Droit international privé européen – 16 juillet 2012-15 juillet 2013 »
Boularbah, Hakim ULg; Nuyts, Arnaud

in Journal de Droit Européen [=JDE] (2013)

Detailed reference viewed: 3 (0 ULg)
Full Text
Peer Reviewed
See detail« Droit international privé européen – 16 juillet 2013-15 juillet 2014 »
Boularbah, Hakim ULg; Nuyts, Arnaud

in Journal de Droit Européen [=JDE] (2014)

Detailed reference viewed: 3 (0 ULg)
Full Text
See detailDroit international privé notarial
Wautelet, Patrick ULg

Learning material (2011)

Ce document reprend les supports de présentation utilisés dans le cadre du cours consacré aux aspects de droit international privé notarial (2011-2012). Les thèmes choisis (régimes matrimoniaux ... [more ▼]

Ce document reprend les supports de présentation utilisés dans le cadre du cours consacré aux aspects de droit international privé notarial (2011-2012). Les thèmes choisis (régimes matrimoniaux, successions, donations et circulation de l'acte notarié) sont présentés sous forme de cas pratiques. [less ▲]

Detailed reference viewed: 139 (11 ULg)
Full Text
See detailDroit international privé notarial : actualités 2005-2013
Wautelet, Patrick ULg

Conference (2013, April)

Le texte fait le point sur les grands développements du droit international privé, dans ses aspects qui intéressent le notariat, depuis 2005. L'accent est mis en particulier sur les développements du ... [more ▼]

Le texte fait le point sur les grands développements du droit international privé, dans ses aspects qui intéressent le notariat, depuis 2005. L'accent est mis en particulier sur les développements du droit international privé européen. Le texte synthétise également les apports de la jurisprudence relative au Code de droit international privé belge. [less ▲]

Detailed reference viewed: 98 (4 ULg)
Full Text
See detailDroit international privé turc - aperçu en matière de régime matrimonial et successions
Wautelet, Patrick ULg

Diverse speeche and writing (2012)

Ce document donne un aperçu des dispositions législatives pertinentes du droit international privé turc relatives aux régimes matrimoniaux et aux successions. Il n'a qu'une valeur informative.

Detailed reference viewed: 138 (2 ULg)
Full Text
See detailDroit judiciaire
Boularbah, Hakim ULg; Georges, Frédéric ULg; de Leval, Georges ULg et al

Book published by Larcier (in press)

Detailed reference viewed: 52 (14 ULg)
Full Text
See detailDroit judiciaire notarial - Actualités en droit judiciaire
Georges, Frédéric ULg

in Chroniques notariales (2007)

Detailed reference viewed: 26 (4 ULg)
See detailDroit médical et biomédical
Genicot, Gilles ULg

Book published by Larcier (2010)

Le droit médical et biomédical belge se présente en 2010 sous la forme d'un ensemble de textes modernes, équilibrés et respectueux de la personne, dont les droits fondamentaux sont mis au premier plan. Au ... [more ▼]

Le droit médical et biomédical belge se présente en 2010 sous la forme d'un ensemble de textes modernes, équilibrés et respectueux de la personne, dont les droits fondamentaux sont mis au premier plan. Au cours de la dernière décennie, appuyé par une jurisprudence et une doctrine progressistes, le législateur s'est employé à redessiner les contours juridiques de la relation de soins et des divers actes dont le corps humain peut faire l'objet, dans un but thérapeutique ou scientifique. Si certaines inquiétudes demeurent, l'essentiel est d'affirmer que chacun a la maîtrise de son propre corps, tout en balisant cette prérogative d'indispensables limites juridiques et éthiques. Le droit (bio)médical contemporain combine ainsi l'autonomie de la personne et la protection dont elle doit bénéficier. Le législateur belge a notamment fait oeuvre courageuse et humaniste en concevant la fin de vie sous l'angle de l'autodétermination du malade, plutôt qu'à l'aune des obligations du médecin. Parallèlement, plusieurs interventions de la Cour de cassation ont contribué à clarifier le paysage de la responsabilité médicale, qu'il y aura lieu d'articuler, à l'avenir, avec le nouveau régime plus objectif d'indemnisation des accidents médicaux. L'ouvrage dresse un panorama complet du droit médical et biomédical belge actuel : aspects juridiques de la relation entre médecins et patients, responsabilité médicale et réglementation de diverses interventions corporelles, de la naissance à la mort. Les règles et le raisonnement juridiques qu'il décrit, inspirés par une vision moderne et tolérante, rendent la personne maître de son corps et de son destin, suffisamment protégée contre les abus et toujours libre de ses choix. [less ▲]

Detailed reference viewed: 343 (25 ULg)
See detailLe droit médical. Aspects juridiques de la relation médecin-patient
Genicot, Gilles ULg; Leleu, Yves-Henri ULg

Book published by De Boeck Université (2001)

Detailed reference viewed: 120 (7 ULg)
See detailLe droit patrimonial de la famille sans préjugés. 1. Le droit des régimes matrimoniaux en pratique
Leleu, Yves-Henri ULg; Casman, Hélène; Verbeke, Alain

Book published by Kluwer (2002)

Detailed reference viewed: 72 (5 ULg)