References of "Wautelet, Patrick"
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See detailFamilles sans frontières : le droit international privé des familles entre libéralisme et rigueur
Wautelet, Patrick ULg

in Pire, Didier (Ed.) Actualités de droit des familles (2016)

L'encadrement juridique des relations familiales internationales connaît, comme toutes les branches du droit, une évolution permanente : aux décisions nouvelle s'ajoutent les développements législatifs ... [more ▼]

L'encadrement juridique des relations familiales internationales connaît, comme toutes les branches du droit, une évolution permanente : aux décisions nouvelle s'ajoutent les développements législatifs, certains ayant trouvé une concrétisation et d'autres étant encore au stade des annonces. Pour tenter de synthétiser ces nombreux développements, cette contribution s'articulera autour de deux axes : le premier offrira un aperçu de certaines évolutions du cadre européen. Celui-ci se caractérise par une porosité croissante des frontières et des systèmes juridiques. L'impératif de libre circulation imprime sa marque sur l'appréhension des familles internationales, au détriment des doctrines traditionnelles comme par exemple les règles de conflit de nationalités. Il s'agit du droit familial "d'en haut". Le contraste est saisissant avec les développements que connaissent les relations familiales lorsqu'est présent un élément migratoire. L'on entend par là le franchissement d'une frontière européenne ou, plus largement, les mouvements Sud-Nord. Certes, l'Union européenne est en elle-même un formidable vecteur de migration. Sans vouloir minimiser l'importance de ces flux intra-européens, l'on peut les identifier à l'aide d'un autre vocable, celui de 'circulation', en réservant la qualification de migratoire aux flux extra-européens. Dès lors que la relation familiale pourrait être le vecteur ou est le résultat d'un déplacement migratoire, l'on observe une attitude bien différente. La libre circulation laisse bien souvent la place à la suspicion. Le raisonnement se fait plus contraignant, plus dirigiste. Ce droit familial est celui "d'en bas". [less ▲]

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See detailDeprivation of citizenship for 'jihadists' Analysis of Belgian and French practice and policy in light of the principle of equal treatment
Wautelet, Patrick ULg

in Kruiniger, Pauline (Ed.) Jihad, Islam en Recht. Jihadisme en reacties vanuit het Nederlandse en Belgische recht (2016)

In the fight against terrorism States have resorted to a variety of weapons. Much attention has been devoted to criminal law as a possible answer to terrorism. Many States have also resorted to ... [more ▼]

In the fight against terrorism States have resorted to a variety of weapons. Much attention has been devoted to criminal law as a possible answer to terrorism. Many States have also resorted to nationality law, using deprivation as a means to punish those involved in terrorism. This paper will focus on Belgium and France. These two countries indeed present striking similarities. Both in France and Belgium the provisions on deprivation already made it possible to deprive a national of his citizenship in terrorist cases. Nevertheless, the legislation in these countries has been recently modified to offer yet a stronger answer to terrorism. The public debate in the two countries is modelled on similar lines. This is in particular true for the issue of equality arising in connection of deprivation of nationality. The paper will first offer an overview of the existing statutory provisions in the two countries, before critically reviewing the discussion on equality and non discrimination. [less ▲]

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See detailDe quelques idées reçues à propôs du Règlement successions
Wautelet, Patrick ULg

in Van Crombrugghe, Nicole (Ed.) Le dip au quotidien - droit des affaires et de la famille (2015)

La contribution a comme objectif de s'attarder sur certaines idées reçues qui ont pu naître à propos du Règlement. Ces idées, parfois entendues au détour d'une conversation lors d'une réception clôturant ... [more ▼]

La contribution a comme objectif de s'attarder sur certaines idées reçues qui ont pu naître à propos du Règlement. Ces idées, parfois entendues au détour d'une conversation lors d'une réception clôturant un colloque ou aperçues dans une lettre d'information publiée à l'intention d'un public non averti, sont autant de généralisations qui peuvent reposer sur un fond de vérité, tout en laissant subsister des imprécisions, voire des erreurs. L'aperçu qui suit doit dès lors se lire comme une exploration subjective de certaines idées reçues, avec l'espoir d'apporter plus de clarté à propos de cet important instrument. [less ▲]

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See detailDéchéance de nationalité et terrorisme : quelle marge de manoeuvre pour l'Etat?
Wautelet, Patrick ULg

Conference (2015, October)

Cette présentation a pour objet de situer de manière critique les récentes interventions du législateur belge en matière de déchéance de la nationalité belge, en montrant quelles sont les limites ... [more ▼]

Cette présentation a pour objet de situer de manière critique les récentes interventions du législateur belge en matière de déchéance de la nationalité belge, en montrant quelles sont les limites internationales à l'action du législateur national. Le cadre législatif en vigueur en Belgiqe est analysé en particulier à la lumière de l'interdiction de discrimination [less ▲]

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See detailFonds 'vautours', contentieux des dettes souveraines et droit de propriété
Wautelet, Patrick ULg

Conference (2015, October)

Cette présentation a pour objectif de contextualiser la loi du 12 juillet 2015 visant à réprimer l'action des fonds dits 'vautours' en offrant une première analyse critique de la loi, principalement au ... [more ▼]

Cette présentation a pour objectif de contextualiser la loi du 12 juillet 2015 visant à réprimer l'action des fonds dits 'vautours' en offrant une première analyse critique de la loi, principalement au regard de la protection internationale du droit de propriété [less ▲]

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See detailRèglement EU 650/2012 sur les successions et planification successorale
Wautelet, Patrick ULg

Conference (2015, September)

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See detailProperty rights, freedom of testation and protection of family members under the EU Succession Regulation
Wautelet, Patrick ULg

Conference (2015, September)

Cette présentation synthétise les possibilités offertes par le Règlement succession afin de protéger les proches du défunt contre la volonté de celui-ci de les priver des droits réservataires qui ... [more ▼]

Cette présentation synthétise les possibilités offertes par le Règlement succession afin de protéger les proches du défunt contre la volonté de celui-ci de les priver des droits réservataires qui pourraient leur revenir. [less ▲]

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See detailDe Erfrechtverordening : wat moet elke notaris weten?
Wautelet, Patrick ULg; Goossens, Elise

Conference (2015, September)

Cette présentation offre une première approche des principes généraux qui structurent le Règlement 650/2012 relatif aux successions

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Peer Reviewed
See detailDroit d'auteur et compétence internationale : de la territorialité à la mode de la Cour de justice
Wautelet, Patrick ULg

in LAMBRECHT, Maxime; Fossoul, Virginie; Delforge, Véronique (Eds.) et al 20 ans de la loi sur le droit d'auteur (2015)

Ce texte fait le point sur la jurisprudence de la Cour de justice relative au contentieux de la contrefaçon du droit d'auteur. Il s'intéresse en particulier à l'application de l'article 7(2) du Règlement ... [more ▼]

Ce texte fait le point sur la jurisprudence de la Cour de justice relative au contentieux de la contrefaçon du droit d'auteur. Il s'intéresse en particulier à l'application de l'article 7(2) du Règlement Bruxelles IIbis à ce contentieux [less ▲]

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See detailInsolvabilité européenne et procédures secondaires
Wautelet, Patrick ULg

in Brulard, Yves (Ed.) Règlement 2015/848 relatif aux procédures d'insolvabilité - premier commentaire (2015)

Ce texte tente d'éclairer la portée des dispositions du Règlement N° 2015/848 du 20 mai 2015 relatives aux procédures secondaires : après un bilan sommaire de l'application des dispositions du Règlement ... [more ▼]

Ce texte tente d'éclairer la portée des dispositions du Règlement N° 2015/848 du 20 mai 2015 relatives aux procédures secondaires : après un bilan sommaire de l'application des dispositions du Règlement 1346/2000 relatives aux procédures secondaires, qui s'appuie principalement sur la jurisprudence de la Cour de justice, le texte commente les principales innovations du Règlement révisé. Une attention particulière est accordée à la technique de l'engagement par laquelle le syndic de la procédure principale peut éviter l'ouverture d'une procédure secondaire. [less ▲]

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See detailDe nationaliteit van Belgische ‘jihadisten’ op de schopstoel : wanneer worden ‘nieuwe’ Belgen ‘echte’ Belgen?
Wautelet, Patrick ULg

Conference (2015, July)

This presentation first gives an overview of the current legal standards for deprivation of nationality based on terrorism in Belgium and France. In a second part, it focuses on the question whether it ... [more ▼]

This presentation first gives an overview of the current legal standards for deprivation of nationality based on terrorism in Belgium and France. In a second part, it focuses on the question whether it may be justified to treat different categories of nationals differently in nationality law and more specifically when dealing with deprivation of nationality. An attempt is made to analyze the French and Belgian legal framework from the angle of the prohibition of discrimination. [less ▲]

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See detailIntroduction au droit international privé patrimonial
Wautelet, Patrick ULg

Conference given outside the academic context (2015)

Cette présentation a servi de base à une formation destinée à donner un aperçu général des règles de droit international privé en matière patrimoniale. Après une introduction aux concepts et mécanismes de ... [more ▼]

Cette présentation a servi de base à une formation destinée à donner un aperçu général des règles de droit international privé en matière patrimoniale. Après une introduction aux concepts et mécanismes de droit international privé, la présentation aborde successivement les questions liées aux régimes matrimoniaux, aux successions et aux donations [less ▲]

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See detailSuccessions internationales sous l'empire du Règlement 650/2012: Principes & planification
Wautelet, Patrick ULg

Conference given outside the academic context (2015)

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See detailLa nationalité belge en 2015 - qui sont les belges?
Wautelet, Patrick ULg

Learning material (2015)

Cette présentation a servi de support à un exposé (3 h) consacré aux principes fondamentaux de la nationalité belge. L'accent a été mis sur les principes généraux permettant l'accès à la nationalité belge ... [more ▼]

Cette présentation a servi de support à un exposé (3 h) consacré aux principes fondamentaux de la nationalité belge. L'accent a été mis sur les principes généraux permettant l'accès à la nationalité belge aux personnes en situation migratoire. Cette intervention a eu lieu dans le cadre d'un certificat interuniversitaire en Migrations, Diversité ethnique et Relations interculturelles [less ▲]

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Peer Reviewed
See detailLa fraude en droit patrimonial international : le cas des successions internationales
Wautelet, Patrick ULg

in De Page, Philippe; Culot, André; De Stefani, Isabelle (Eds.) Apaprences, simulations, abus et fraude - Aspects civils et fiscaux (2015)

Cette contribution s'interroge sur la possibilité d'utiliser la technique de la fraude à la loi dans les relations privées internationales, en visant spécialement le droit patrimonial familial. Après un ... [more ▼]

Cette contribution s'interroge sur la possibilité d'utiliser la technique de la fraude à la loi dans les relations privées internationales, en visant spécialement le droit patrimonial familial. Après un examen général des principes qui structurent la fraude à la loi en droit international privé contemporain, la contribution analyse l'usage potentiel de cette technique sous l'empire du Règlement 650/2012 consacré aux successions internationales. [less ▲]

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Peer Reviewed
See detailL'Union européenne et le testament conjonctif : la fin des incertitudes?
Wautelet, Patrick ULg

in Droit & Patrimoine (2015), 246(40-47),

Le sort des testaments conjonctifs dans les relations internationales privées a de longue date suscité des questions. Cette contribution s'interroge sur l'apport du Règlement successions (650/2012) : ce ... [more ▼]

Le sort des testaments conjonctifs dans les relations internationales privées a de longue date suscité des questions. Cette contribution s'interroge sur l'apport du Règlement successions (650/2012) : ce Règlement permet-il de garantir la circulation d'un testament conjonctif entre Etats membres? [less ▲]

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See detailLes parties à la convention d'arbitrage : le clair-obscur de la volonté des parties comme fondement du recours à l'arbitrage
Wautelet, Patrick ULg

in De Meulemeester, Dirk (Ed.) Recueil de sentences arbitrales du CEPANI - Questions procédurales (2015)

Une convention de cessions d'actions est conclue entre diverses parties. Pour faciliter l'exécution de cette convention, diverses missions sont confiées à une partie, qui n'est ni le vendeur, ni l ... [more ▼]

Une convention de cessions d'actions est conclue entre diverses parties. Pour faciliter l'exécution de cette convention, diverses missions sont confiées à une partie, qui n'est ni le vendeur, ni l'acheteur, mais le dépositaire de certaines des actions qui font l'objet de l'opération. Le contrat lui impose notamment de transférer au vendeur la moitié d'un montant dont l'acheteur pourrait être ultérieurement redevable sur base d'une clause d'ajustement de prix. Vendeur et acheteur accordent également au tiers un mandat irrévocable pour effectuer certaines opérations. Cette partie est-elle liée par la clause d'arbitrage que contient la convention de cession d'actions? Voilà en substance la question à laquelle devait répondre le tribunal arbitral dans la sentence commentée. [less ▲]

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Peer Reviewed
See detailL’anéantissement des donations : questions de droit international privé
Wautelet, Patrick ULg; Fongaro, Eric

in Revue de planification patrimoniale belge et internationale (2015), 2(1), 39-64

Avec le développement d'une véritable pratique transfrontière de la planification successorale, les questions de droit international privé entourant les donations ont beaucoup retenu l'attention ces ... [more ▼]

Avec le développement d'une véritable pratique transfrontière de la planification successorale, les questions de droit international privé entourant les donations ont beaucoup retenu l'attention ces dernières années. Cet intérêt renouvelé pour un sujet classique a permis d'élucider le statut pour le moins complexe de la donation qui présente une dimension internationale. On a toutefois peu évoqué les difficultés que peuvent susciter la fragilité des donations : institution de droit civil aux contours pour le moins polymorphes, la donation est entourée de nombreuses limitations et obstacles qui ont pour objectif de conjurer les risques que peut faire naître, tant pour le donateur, sa famille que pour ses créanciers, cet acte particulier d'appauvrissement sans contrepartie. Le régime contemporain des donations est fondé sur une série de règles et mécanismes qui permettent de remettre en question la libéralité. Tantôt c'est la capacité d'une des parties (à donner ou à recevoir) qui fait l'objet de dispositions dérogatoires au droit commun, tantôt c'est le consentement du donateur qui suscite l'application d'une règle spéciale, tantôt encore des exigences particulières sont posées à propos des formes que doit revêtir une donation. Ces règles complexes, qui nourrissent un contentieux fourni, sont autant d'obstacles qui peuvent être posés au plein accomplissement des donations. Elles conduisent parfois à la révocation de la donation, qui peut produire ses effets ex nunc ou dans certains cas de façon rétroactive. Dans d'autres situations, la donation est annulée et dès lors considérée comme n'ayant jamais existé. Une donation peut également faire l'objet d'une déclaration ou encore être frappée de caducité ou de déchéance. Ces questions sont abordées dans la présente contribution sous l'angle du droit international privé belge et français, en mettant l'accent tant sur les différences que sur les simillitudes entre ces droits. [less ▲]

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See detailComparer et articuler les droits. L'exemple du démariage en 2015
Wautelet, Patrick ULg

in Droit de la famille (2015), 20(4), 63-66

Cette communication dresse un tableau succincts de l'état du droit comparé du divorce en Europe. L'analyse de droit comparé sert d'appui à une mise en perspective du droit international privé du divorce.

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Peer Reviewed
See detailParty autonomy in international family relationships : a research agenda
Wautelet, Patrick ULg

E-print/Working paper (2015)

In recent years, party autonomy has conquered new grounds in cross-border private relationships. Building on first attempts in national codifications, party autonomy has become one of the leading ... [more ▼]

In recent years, party autonomy has conquered new grounds in cross-border private relationships. Building on first attempts in national codifications, party autonomy has become one of the leading principles used in various EU regulations dealing with cross-border family relationships. It can now be found in successions, in divorce, in maintenance matters. This new trend has been greeted sometimes with enthusiasm, sometimes with skepticism. While these Regulations constrain the choice that parties can make, it cannot be denied that the principle of freedom of choice has been openly embraced by the European legislator. Hence this principle evolved, at least within the EU, from what was until recently a marginal phenomenon to a well-respected solution for cross-border family relationships This (r-)evolution occurred quite fast and has attracted much attention. However, much of the research in this area has adopted a limited perspective, focusing exclusively on the possibilities and limits of choice in one specific instrument or adopting a comprehensive outlook but with a strong positive flavor. While it is true that a number of contributions provide excellent food for thought, the overall impression is that more time and more research is needed to start apprehending the fundamental questions raised by this evolution. At this stage, it may be too early to offer a comprehensive study of all questions raised by party autonomy in private international law. New developments may in fact modify the picture soon and add to the fields conquered by party autonomy. At the same time, the relative novelty of the changes makes it difficult to take full stock of all issues raised by the development of party autonomy. This is why scholars should first attempt to define a research agenda. This paper offers a first scratch by exploring various questions which should figure prominently in such agenda. It is by no means meant to be exhaustive. Rather, an attempt will be made to shed some light on the main questions raised by recent evolution in the hope of being an invitation for further research. [less ▲]

Detailed reference viewed: 39 (2 ULg)