Les personnes vulnérables dans les avis du Comité : entre autonomie et protection

in Les 15 ans du Comité consultatif de Bioéthique. Bilan et perspectives (in press)

La déontologie, à la croisée de l'éthique et du droit

in L'éthique en médecine bucco-dentaire (2012)

Le nouveau régime belge d'indemnisation des dommages résultant de soins de santé

in Revue Générale de Droit Médical (2011), 38

Obligation de moyens ou de résultat en matière de stérilisation : une occasion manquée de clarification? Note sous Cass., 15 janvier 2010

in Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles (2010)

Droit médical et biomédical

Book published by Larcier (2010)

Le droit médical et biomédical belge se présente en 2010 sous la forme d'un ensemble de textes modernes, équilibrés et respectueux de la personne, dont les droits fondamentaux sont mis au premier plan. Au ... [more ▼]

Le droit médical et biomédical belge se présente en 2010 sous la forme d'un ensemble de textes modernes, équilibrés et respectueux de la personne, dont les droits fondamentaux sont mis au premier plan. Au cours de la dernière décennie, appuyé par une jurisprudence et une doctrine progressistes, le législateur s'est employé à redessiner les contours juridiques de la relation de soins et des divers actes dont le corps humain peut faire l'objet, dans un but thérapeutique ou scientifique. Si certaines inquiétudes demeurent, l'essentiel est d'affirmer que chacun a la maîtrise de son propre corps, tout en balisant cette prérogative d'indispensables limites juridiques et éthiques. Le droit (bio)médical contemporain combine ainsi l'autonomie de la personne et la protection dont elle doit bénéficier. Le législateur belge a notamment fait oeuvre courageuse et humaniste en concevant la fin de vie sous l'angle de l'autodétermination du malade, plutôt qu'à l'aune des obligations du médecin. Parallèlement, plusieurs interventions de la Cour de cassation ont contribué à clarifier le paysage de la responsabilité médicale, qu'il y aura lieu d'articuler, à l'avenir, avec le nouveau régime plus objectif d'indemnisation des accidents médicaux. L'ouvrage dresse un panorama complet du droit médical et biomédical belge actuel : aspects juridiques de la relation entre médecins et patients, responsabilité médicale et réglementation de diverses interventions corporelles, de la naissance à la mort. Les règles et le raisonnement juridiques qu'il décrit, inspirés par une vision moderne et tolérante, rendent la personne maître de son corps et de son destin, suffisamment protégée contre les abus et toujours libre de ses choix. [less ▲]

La maîtrise de son corps par la personne. Concept et applications

in Les droits de la personnalité. Actes du Xe colloque de l'Association Famille et Droit organisé à Louvain-la-Neuve le 30 novembre 2007 (2009)

La maîtrise du début de la vie : la loi du 6 juillet 2007 relative à la procréation médicalement assistée

in Journal des Tribunaux (2009)

Faute, risque, aléa, sécurité

in Leleu, Yves-Henri (Ed.) Droit médical (2005)

Autonomie corporelle de la personne et responsabilité médicale

in Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles (2002), liv. 13

Le droit médical. Aspects juridiques de la relation médecin-patient

Book published by De Boeck Université (2001)