References of "Delvaux, Thierry"
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See detailIntroduction au droit commercial
Thirion, Nicolas ULg; Delvaux, Thierry; Benoit-Moury, Anne

Learning material (2009)

Le cours d'introduction au droit commercial, destiné à des non-juristes, a pour objet de décrire, dans ses grandes lignes, le régime juridique applicable à l'organisation et au fonctionnement de l ... [more ▼]

Le cours d'introduction au droit commercial, destiné à des non-juristes, a pour objet de décrire, dans ses grandes lignes, le régime juridique applicable à l'organisation et au fonctionnement de l'économie. Les liens avec des disciplines autres que le droit, notamment l'économie et l'histoire, seront privilégiés, afin d'adapter la matière aux besoins et centres d'intérêts d'étudiants en sciences humaines. Après une introduction générale, le cours s'articule autour de la trilogie fondamentale d'un système d'économie libérale tel qu'il existe aujourd'hui en Belgique et, plus largement, dans l'Union européenne: l'entreprise ; le marché et le risque. Le cours envisagera en effet les diverses modalités suivant lesquelles ces concepts sont traduits et utilisés dans le droit des affaires. D'abord, l'entreprise a reçu une première traduction juridique à travers la notion de commerçant, laquelle déclenche déjà l'application d'un grand nombre de règles (compétence des tribunaux de commerce ; modes de preuve particuliers ; droit de la faillite) ; cette traduction juridique s'est ultérieurement étendue à toutes les entités exerçant une activité économique. Parmi celles-ci, les sociétés commerciales retiendront tout particulièrement l'attention. Ensuite, l'organisation et le fonctionnement du marché font l'objet d'une deuxième partie : principe de la liberté du commerce et de l'industrie, droit de la concurrence, pratiques du commerce, ainsi qu'une introduction à l'organisation des marchés financiers et au fonctionnement des établissements financiers. Enfin, dans une troisième partie, le droit du concordat judiciaire et de la faillite sera analysé, en tant qu'instrument juridique de la sanction des défaillances des agents économiques et symbole du risque encouru par ceux qui font acte d'entreprendre. [less ▲]

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See detailDroit de l'entreprise
Thirion, Nicolas ULg; Pasteger, David ULg; Delvaux, Thierry et al

Learning material (2009)

Support écrit du cours de "droit de l'entreprise" à destination des étudiants de la troisième année du grade de bachelier en droit

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See detailDroit international et européen des sociétés
Thirion, Nicolas ULg; Gol, Déborah ULg; Pasteger, David ULg et al

Book published by Larcier (2009)

La multiplication et l’internationalisation des transactions commerciales impliquent une plus grande mobilité des entreprises. Filialisations, délocalisations, création de succursales et d’agences, etc ... [more ▼]

La multiplication et l’internationalisation des transactions commerciales impliquent une plus grande mobilité des entreprises. Filialisations, délocalisations, création de succursales et d’agences, etc., tel est désormais le lot commun de la vie économique. Parallèlement aux migrations des personnes physiques, les déplacements de personnes morales suscitent, eux aussi, un vaste travail de réglementation, non plus seulement au niveau des structures étatiques, mais aussi sur un plan international, voire supranational. C’est cette question de la régulation des sociétés dans l’espace transnational qui constitue l’objet du présent ouvrage. Une première partie de l’ouvrage consiste à identifier les premières dispositions adoptées pour tenir compte de ce phénomène économique, à travers l’étude du droit international, aussi bien privé que public. Une seconde partie examine l’ensemble des règles adoptées au plan de la Communauté européenne dans le même domaine. Les auteurs s’attèlent à décomposer cet ensemble selon la source des dispositions en cause : droit primaire, droit dérivé, jurisprudence de la Cour de justice. Cet ouvrage est l'un des rares en langue française à présenter un panorama significatif des normes applicables à la question de la circulation des sociétés au-delà de leurs frontières d’origine et des problèmes qui en résultent. [less ▲]

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